Grandes Antilles

• Convention du 3 mars 1973 sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction

... les populations néotropicales) Acajou à grandes feuilles Swietenia mahagoni #5. Acajou de Cuba, accajou des Antilles . Swietenia humilis #1. Acajou de Tabasco Swieteni...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 24, 16 juin 2009
• Unique
• Convention

• Message relatif à l'approbation des accords bilatéraux entre la Suisse et l'Union européenne, y compris les actes législatifs relatifs à la transposition des accords («accords bilatéraux II»)

...5.3.1.1 Grandes lignes des modifications proposées 5860 . 5.3.1.1..., les îles de Turks et Caïcos, les Antilles néerlandaises et Aruba). . Sur la base d'un manda...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica

• Convention du 3 mars 1973 sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction

... les populations néotropicales) Acajou à grandes feuilles Swietenia mahagoni #5. Acajou de Cuba, accajou des Antilles . Swietenia humilis #4. Acajou de Tabasco Swieteni...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 34, 31 août 2010
• Unique
• Convention

• Convention Internationale de 1992 portant création d'un Fonds international d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (Convention de 1992 portant création du Fonds)

... contractants qui reçoivent les plus grandes quantités d'hydrocarbures donnant lieu à contrib...Antilles néerlandaises 21 décembre 2005 21 décembre 2005...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2007
• Unique
• Convention

• Politique du personnel de carrière et organisation du service extérieur au Département fédéral des affaires étrangères. Rapport de la Commission de gestion du Conseil national

... les moyens dans des représentations plus grandes et de fermer certains petits postes. En effet, le ... - Willemstad (Antilles néerlandaises-Curacao) - - C - - -. Pérou. - Li...

• Feuille Fédérale num. 13, 8 avril 2003
• Seccion Unica

• Message concernant la continuation de la coopération technique et de l'aide financière en faveur des pays en développement

... ont aussi permis de fixer les grandes étapes dans la réalisation des objectifs. Les pr...Korea, Rep. Kuwait. Netherlands. Antilles §. New Caledonia. §. Benin. Aruba. Brunei. Bhuta...

• Feuille Fédérale num. 26, 8 juillet 2003
• Seccion Unica

• Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (avec annexes)

...Antilles néerlandaises* 13 février 2009 13 février 2009 ... de leur situation géographique, de plus grandes possibilités de participation à la mise en valeu...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
• Unique
• Convention