grande entreprise suisse

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... décembre 2010 Au nom du Conseil fédéral suisse: . La présidente de la Confédération, Doris Leu... les ressources naturelles vitales d'une grande partie de l'humanité et aggravent la pauvreté da...Pour réussir dans ces entreprises, elle doit faire connaître ses intérêts, les co...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance sur le registre foncier (ORF)

...Le Conseil fédéral suisse, vu les art. 943, al. 2, 945, al. 2, 949, al. 1, 9... que le numéro d'identification des entreprises (IDE); . c. pour les autres sociétés et communau... dans lequel se trouve la plus grande étendue des immeubles sur lesquels doit porter le...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 44, 1 novembre 2011
• Unique

• Arrêt nº 4A 254/2011 de Ire Cour de Droit Civil, 5 juillet 2011

...Faits:. A. En 2010, la société de droit suisse X.________ SA a chargé Y.________ Sàrl, autre so... confié le soin d'y installer une grande structure en bois comportant deux niveaux et ayant...montant qui doit être payé à une entreprise tierce pour réparer. ces défauts?. 4) Quel est l...

• Communication JC Decaux

... sur les cartels (LCart) contre les entreprises JC Decaux International SA, Paris, France, et Affi...Affichage est de loin la plus grande entreprise en Suisse dans le domaine de l'affichag...

• Feuille Fédérale num. 42, 26 octobre 1999
• Seccion Unica

• Message concernant la révision du code des obligations. (Droit de la société anonyme et droit comptable; adaptation des droits de la société en nom collectif, de la société en commandite, de la société à responsabilité limitée, de la société coopérative, du registre du commerce et des raisons de commerce)

... des comptes et au contrôle des entreprises . (N 4.6.03, Commission de gestion CE); . 2002 M ... décembre 2007 Au nom du Conseil fédéral suisse: . La présidente de la Confédération, Micheline... plus rigoureuses sont fixées pour les grandes entreprises et pour les groupes de sociét�...

• Feuille Fédérale num. 11, 18 mars 2008
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1C 477/2009 de Ire Cour de Droit Public, 17 juin 2010

... des abattages d'arbres protégés soit entreprise de manière coordonnée à l'octroi du permis de c... devrait se mesurer sur la ligne de la plus grande inclinaison qui traverse le milieu de la construct... des normes édictées par l'Association suisse des professionnels de la route et des transports, ...

• Code de procédure civile (CPC)

... fédérale de la Confédération suisse, vu l'art. 122, al. 1, de la Constitution1, . vu l... sur la responsabilité civile des entreprises de chemins de fer et de bateaux à vapeur et de La... où est situé l'immeuble ayant la plus grande surface ou la plus grande surface de l'immeuble es...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 11 mai 2010
• Unique
• Code

• Ordonnance du DFI sur l'encouragement du cinéma (OECin)

... 3 Sont réputées indépendantes les entreprises: a. qui ne sont ni partiellement ni totalement la... versées qu'aux personnes de nationalité suisse ou ayant leur domicile permanent ou leur siège en... de l'offre sont plus élevées dans les grandes villes que dans les villes de moyenne importance o...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 52, 28 décembre 2011
• Unique

• Message concernant la modification du code des obligations (obligation de révision dans le droit des sociétés) et la loi fédérale sur l'agrément et la surveillance des réviseurs

...23 juin 2004 Au nom du Conseil fédéral suisse: . Le président de la Confédération, Joseph Dei...Les besoins des petites et moyennes entreprises (PME) et les développements récents sur la scèn...3.3.2.2 Moyennes et grandes entreprises non cotées en bourse 3873 . 3.3.2.3 S...

• Feuille Fédérale num. 28, 20 juillet 2004
• Seccion Unica

• L'avenir des réseaux d'infrastructure nationaux en Suisse. Rapport du Conseil fédéral

... d'importance nationale relevant en grande partie de la Confédération: . 1. Routes: 1790 km... et avantages pour l'économie et les entreprises prenant en considération tant les coûts d'opport...

• Feuille Fédérale num. 50, 21 décembre 2010
• Seccion Unica