grande entreprise francaise

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... les ressources naturelles vitales d'une grande partie de l'humanité et aggravent la pauvreté da...Pour réussir dans ces entreprises, elle doit faire connaître ses intérêts, les co... la France, le Canada et la Communauté française de Belgique, un cadre d'influence qu'elle utilise ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et le Canada

... favoriser la compétitivité de leurs entreprises sur les marchés mondiaux; . visant à créer de n... accord international qui prévoit une plus grande transparence ou un meilleur accès au marché publ... 26e jour de janvier 2008, en langues française et anglaise, chaque version faisant également foi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 31, 4 août 2009
• Unique
• Accord

• Convention portant création du Centre européen pour les prévisions météorologiques à moyen terme

... la recherche scientifique et technique entreprise à cet effet fournit une excellente impulsion au d... globale des dépenses et des recettes par grandes catégories à prévoir pour les trois exercices u... unique en langues allemande, anglaise, française, italienne, néerlandaise, danoise, espagnole, fi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 13 juillet 2010
• Unique
• Convention

• Message concernant l'approbation du nouvel avenant à la convention contre les doubles impositions avec la France

... des dividendes qu'il reçoit de source française ou de pays liés avec la France par une convention... de source française payées entre entreprises associées et tombant sous l'art. 15, al. 2 AfisE ... été accordée à l'Espagne et à la Grande-Bretagne. Elle est conforme avec la position adopt...

• Feuille Fédérale num. 12, 24 mars 2009
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

.... Gouvernement d'entreprise (corporate governance): . L'OSE soumet son rappor... nationaux et internationaux pour les grandes conférences. Financement du projet «Junior profe... à l'Ecole cantonale de langue française de Berne . 325.3600.006. NMC: A2310.0189 Formatio...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2008

... durable des petites et moyennes entreprises «PYMERURAL»,. conclu le 29 septembre 2008 3295 ... française sur les échanges d'informations en cas d'incident... Son importance est d'autant plus grande qu'il s'agit de la première stratégie adoptée �...

• Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
• Seccion Unica

• Décision no 1/2008 de la Commission mixte CE/AELE portant modification des appendices I, II et III de la Convention du 20 mai 1987 relative à un régime de transit commun

... («Bag») BG Sac («sack») SA Sac de grande taille ZB Sac en film de plastique XD Sac en jut... Royaume d'Espagne, de la République française, de l'Irlande, de la République italienne, de la ... conteneurs, par l'intermédiaire d'entreprises de transport, sous le couvert de bulletins de remi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 14, 7 avril 2009
• Unique
• Decision

• Déclaration de certains Gouvernements européens relative à la phase d'exploitation des lanceurs Ariane, Vega et Soyouz au Centre spatial guyanais

... de Finlande, la République française, la République fédérale d'Allemagne, la Républ... Confédération suisse, le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord, Etats qui sont memb... 2212 son objectif principal en tant qu'entreprise est l'exploitation des lanceurs développés par l...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 26 janvier 2010
• Unique
• Déclaration

• Message sur l'approbation et la mise en uvre de l'échange de notes entre la Suisse et la Communauté européenne concernant l'introduction des données biométriques dans les titres de séjour pour étrangers (Développement de l'acquis de Schengen)

... violation du devoir de diligence des entreprises de transport (art. 120a, al. 3, LEtr) et l'obligat... en ce qui concerne la version française. Il convient dorénavant de parler uniquement de t...La grande majorité des participants à la consultation se s...

• Feuille Fédérale num. 1, 12 janvier 2010
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... est aujourd'hui bien comprise par les entreprises qui sont de plus en plus nombreuses à utiliser, e... suisse et la République française sur la protection des indications de provenance, d... des milieux économiques et à une plus grande sensibilité de la population et de la presse à l...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica