gouvernement d entreprise et innovation

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... la formation, de la recherche et de l'innovation. Ce chapitre est complété par un paragraphe sur ...ONG Organisation non gouvernementale . ONU Organisation des Nations Unies . (United Nat...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message concernant la révision du code des obligations. (Droit de la société anonyme et droit comptable; adaptation des droits de la société en nom collectif, de la société en commandite, de la société à responsabilité limitée, de la société coopérative, du registre du commerce et des raisons de commerce)

...Certaines de ses innovations ont même anticipé sur l'évolution des pratiques... Claire et Dessemontet François, Le Gouvernement d'entreprise, . Rapport du Groupe de travail en vu...

• Feuille Fédérale num. 11, 18 mars 2008
• Seccion Unica

• Accord de libre-échange entre la République du Pérou et les Etats de l'AELE

... à encourager la créativité et l'innovation en protégeant les droits de propriété intellect...� signifie le processus par lequel un gouvernement obtient le droit d'utiliser des biens ou des servi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 28 juin 2011
• Unique

• Message relatif à l'unification du droit de la procédure pénale

... ils renoncent à introduire certaines innovations, soit parce qu'elles sont par trop étrangères à... législative, mais encore de ceux du gouvernement et des autorités judiciaires. Cette différence t...

• Feuille Fédérale num. 5, 7 février 2006
• Seccion Unica

• Ordonnance relative à la loi sur la recherche (Ordonnance sur la recherche)

...'encouragement de la recherche et de l'innovation (Ordonnance sur l'encouragement de la recherche et... 1998 sur l'organisation du gouvernement et de l'administration7 est modifiée comme suit...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 7 décembre 2010
• Unique

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... 21 mars 1997 sur l'organisation du gouvernement et de l'administration; RS 172.010. Loi sur l'agri... «Suissitude» est en outre synonyme d'innovation et de services excellents. Elle fait référence �...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Message concernant la loi sur les étrangers

...L'innovation consistait à limiter le recrutement en provenance... corruption et oeuvre en faveur d'un gouvernement adéquat, de la promotion et du maintien de la pai...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant les années 2008 à 2011

... en 2007 par une conférence gouvernementale des membres du HFSP. . Ressources . Tableau récap...

• Feuille Fédérale num. 8, 20 février 2007
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

.... Gouvernement d'entreprise (corporate governance): . L'OSE soum... de projets de coopération et d'innovation d'intérêt national. . Durant la période allant ...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Message concernant la révision partielle de la loi fédérale sur la recherche (Encouragement de l'innovation)

... rapport du Conseil fédéral sur le gouvernement d'entreprise [FF 2006 7799]). . 12 Cf. note de b...

• Feuille Fédérale num. 3, 20 janvier 2009
• Seccion Unica