gouvernance des si

• Message concernant l’approbation de la réforme des quotes-parts et de la gouvernance du Fonds monétaire international

• Feuille Fédérale num. 51, 20 décembre 2011
• Seccion Unica

• Arrêté fédéral portant approbation de la réforme des quotes-parts et de la gouvernance du Fonds monétaire international (Projet)

• Feuille Fédérale num. 51, 20 décembre 2011
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...3G Groupe pour la gouvernance mondiale . AELE Association européenne de libre-�...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message concernant la révision du code des obligations. (Droit de la société anonyme et droit comptable; adaptation des droits de la société en nom collectif, de la société en commandite, de la société à responsabilité limitée, de la société coopérative, du registre du commerce et des raisons de commerce)

...- Renforcement de la gouvernance: le projet consolide le statut juridique des actio...

• Feuille Fédérale num. 11, 18 mars 2008
• Seccion Unica

• Accord de libre-échange entre la République du Pérou et les Etats de l'AELE

... la relation qui unit la bonne gouvernance des entreprises et du secteur public à un dévelo...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 28 juin 2011
• Unique

• Ordonnance sur le domaine des écoles polytechniques fédérales (Ordonnance sur le domaine des EPF)

...c. l'organe de gouvernance stratégique: le Conseil des EPF et son état-majo...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 20 janvier 2004
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la Guinée

..., de la Transparence et de la Bonne gouvernance. 43. Fodéba (alias Isto). KÉIRA d.d.n.: 04/06/1...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 27 avril 2010
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du Conseil des EPF sur l'inspection des finances du domaine des EPF

... et de contrôle ainsi que la gouvernance et contribue à leur amélioration. . Art. 2, al. ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 30, 24 juillet 2007
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de la technologie pendant les années 2004 à 2007

... réformes qui permette d'adapter la gouvernance du système et celle des hautes écoles, les méca...

• Feuille Fédérale num. 11, 25 mars 2003
• Seccion Unica

• Accord de libre-échange entre la République de Colombie et les Etats de l'AELE

... la relation qui unit la bonne gouvernance des entreprises et du secteur public à un dévelo...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique