glucose cuisine

• Arrêt nº 2C 53/2010 de IIe Cour de Droit Public, 10 décembre 2010

Regeste Art. 3 Abs. 1 lit. b und Art. 14 Abs. 1 der GUB/GGA-Verordnung; geschützte geographische Angabe (GGA), Gesuch um Änderung des Pflichtenheftes für den "Waadtländer Saucisson". Übersicht über die rechtlichen Grundlagen der GUB und der GGA (E. 4). Die Auslegung von Art. 14 Abs. 1 der GUB/GGA-Verordnung über die Änderung des Pflichtenhefts ergibt, dass die Änderung verschiedene Herstellungsphasen eines Erzeugnisses betreffen kann. Sie unterliegt jedoch in zweierlei Hinsicht einer Einschränkung: Einerseits müssen die materiellen Voraussetzungen der Verordnung, namentlich in Bezug auf die Herkunft aus einem bestimmten Gebiet, die typischen Eigenschaften und die Herstellung des Erzeugnisses, immer erfüllt sein; andererseits ist den Interessen der Konsumenten genügend Rechnung zu trage...

... que "les épices de base sont le sel de cuisine et le poivre. Les épices pouvant être prises en ... (E 300 ou E 301), le lactose, le glucose, le saccharose et l'exhausteur de goût (E 621).."...

• Ordonnance du DFI sur l'étiquetage et la publicité des denrées alimentaires (OEDAl)

.... Pauvre en sodium ou en sel de cuisine . 1 Une allégation selon laquelle une denrée a...des sirops de glucose à base de blé, y compris le dextrose (a), b. de...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 19 mai 2009
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur l'importation de produits agricoles (Ordonnance sur les importations agricoles, OIAgr)

... doivent être utilisés comme semoule de cuisine pour l'alimentation humaine ou comme fins finots p...Groupe 7 1702.3021 (glucose, chimiquement pur, à l'état solide, pour l'alime...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et la République du Liban (avec annexes)

..., y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l... pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appar...

• Feuille Fédérale num. 7, 22 février 2005
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFI sur l'étiquetage et la publicité des denrées alimentaires (OEDAl)

... de la teneur totale en sel de cuisine . 1 La déclaration de la teneur totale en sel d...Sirop de glucose et sirop de glucose déshydraté . «sirop de glu...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur les potages, les épices et le vinaigre

...1 Le sel comestible (sel de cuisine) est du sel obtenu à partir de gisements de sel g..., les sulfates, les oligo-éléments et le glucose (au maximum 0,1 % masse) est admise; . d. une déc...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

..., couperets, hachoirs de boucher ou de cuisine et coupe-papier, par exemple); outils et assortime... de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule . ou c...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique

• Arrêt nº I 349/03 de IIe Cour de Droit Social, 11 septembre 2003

... en dernier lieu en tant qu'aide de cuisine dans un restaurant, il a été licencié pour des ...�mie, probable trouble de la tolérance au glucose). Ces troubles physiques ne permettent toutefois p...

• Décision no 2/2009 du Comité mixte Suisse-CE du 13 juillet 2009 modifiant le protocole no 3 relatif à la définition de la notion de «produits originaires» et aux méthodes de coopération administrative de l'accord

..., y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l... pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appar...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 19 janvier 2010
• Unique
• Decision

• Ordonnance générale sur l'importation de produits agricoles (Ordonnance sur les importations agricoles, OIAgr)

..., y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose . (lévulose) chimiquement purs, à... doivent être utilisés comme semoule de cuisine pour l'alimentation humaine ou comme fins finots p...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 11 décembre 2007
• Unique
• Ordonnance