Gestion previsionnelle

• Message sur le financement de la réorganisation de l'informatique et de la télécommunication dans l'administration fédérale (NOVE-IT)

... l'informatique dans les processus de gestion ordinaires;. - fournir des prestations informatiqu...' assurer une gestion financière prévisionnelle ou a posteriori effecace des projets, en particuli...

• Feuille Fédérale num. 12, 28 mars 2000
• Seccion Unica

• Message concernant la garantie de la Constitution du canton de Schaffhouse

... Constitution instaure des principes de gestion des finances et oblige le canton à une planificattion des tâches et des finances prévisionnelle et coordonnée (art. 96). Un mécanisme contraigna...

• Feuille Fédérale num. 18, 13 mai 2003
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la taxe sur le CO2 (Ordonnance sur le CO2)

... motivées sur la croissance prévisionnelle de la production; . e. une documentation sur les m... arrête les prescriptions relatives à la gestion du registre national. . Art. 13 Remboursement de l...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 26 juin 2007
• Unique
• Ordonnance

• Le rôle du Conseil fédéral et de l'administration fédérale en relation avec la crise de Swissair. Rapport de la Commission de gestion du Conseil des Etats

... les dépenses et recettes prévisionnelles pour des postes tels que carburant, tarifs, salair...

• Feuille Fédérale num. 31, 12 août 2003
• Seccion Unica

• Il ruolo del Consiglio federale e dell'amministrazione federale nell'ambito della crisi Swissair. Rapporto delle Commissione della gestione del Consiglio degli Stati

... les dépenses et recettes prévisionnelles pour des postes tels que carburant, tarifs, salair...

• Foglio Federale num. 31, 12 août 2003
• Seccion Unica

• Rapport de la Délégation des finances aux Commissions des finances du Conseil national et du Conseil des Etats concernant la haute surveillance sur les finances de la Confédération en 2009

... simplification et la centralisation de la gestion des principaux paramètres de la politique du pers... de la planification prévisionnelle du programme de consolidation 2010. . La Délégat...

• Feuille Fédérale num. 30, 3 août 2010
• Seccion Unica

• Rapport de la Délégation des finances aux Commissions des finances du Conseil national et du Conseil des Etats concernant la haute surveillance sur les finances de la Confédération en 2009

... simplification et la centralisation de la gestion des principaux paramètres de la politique du pers... de la planification prévisionnelle du programme de consolidation 2010. . La Délégat...

• Feuille Fédérale num. 30, 3 août 2010
• Seccion Unica

• Accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et la République de Singapour (avec prot. d'entente et annexes) Les annexes II, VII, X et XII ne sont pas publiées.

...Chapitre II. Art. 7. Concernant la gestion des risques. Les Parties reconnaissent que l'appli... (LRAIC) ou toute autre méthode prévisionnelle permettant de refléter au mieux les coûts imputa...

• Feuille Fédérale num. 44, 5 novembre 2002
• Seccion Unica

• Rôle du Conseil fédéral et de l'administration fédérale dans la crise Swissair. Rapport de la Commission de gestion du Conseil des Etats du 19 septembre 2002. Avis du Conseil fédéral

... d'une surveillance de nature plus prévisionnelle pour ce dernier. Ainsi les institutions de prévoy...

• Feuille Fédérale num. 24, 24 juin 2003
• Seccion Unica

• Message relatif à l’octroi à la FIPOI d’un prêt et d’une contribution à fonds perdus destinés au financement de l’extension extra-muros du siège de l’OMC à Genève

... qu'à titre de conseillère et de gestionnaire du prêt pour contrôler le respect des délais et...-dessous présente la ventilation prévisionnelle de ce budget. . Budget du projet de site unique de...

• Feuille Fédérale num. 23, 15 juin 2010
• Seccion Unica