gestion financiere internationale

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... et qui sont de nature économique et financière mais qui affectent également le climat, l'énergi... normatif et des organisations internationales efficaces. . - Les grandes économies émergentes ... toutefois imposées dans le domaine de la gestion de fortunes transfrontière, et il est . 96...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2A.183/2001 de IIe Cour de Droit Public, 27 mars 2002

... et la commercialisation de solutions en gestion d'entreprises et en informatique de gestion d'entr... de renseignements sur sa situation financière (Archives 65 386 consid. 3). 4.2 Dans le cas parti... en passe d'acquérir une stature internationale et réalisait l'essentiel de son chiffre d'affaire...

• Règlement d'organisation de la Banque nationale suisse

... générale et sont en charge de la gestion des affaires dans leur département. . Art. 4 Sph�... englobe la coopération monétaire internationale, les affaires économiques et les affaires juridiq... et les risques et la stabilité financière. . 3 La sphère d'activité du 3e département eng...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 28, 12 juillet 2011
• Unique

• Ordonnance sur l'organisation du Département fédéral des affaires étrangères (Org DFAE)

... de la Suisse dans les relations internationales ainsi qu'un droit de codécision et une participat... suisses à l'étranger et sur la gestion financière du DFAE; . f. il exerce la surveillanc...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 3 mai 2011
• Unique

• Message concernant la révision du code des obligations. (Droit de la société anonyme et droit comptable; adaptation des droits de la société en nom collectif, de la société en commandite, de la société à responsabilité limitée, de la société coopérative, du registre du commerce et des raisons de commerce)

... (N 4.6.03, Commission de gestion CE); . 2002 M 02.3489 Etablissement des comptes et... d'organismes privés d'envergure internationale, qui en assurent le développement régulier. Les ... Normes internationales d'information financière (IFRS) et les principes comptables américai...

• Feuille Fédérale num. 11, 18 mars 2008
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... Type de . subvention: Aide financière Forme de . subvention: Contribution à fonds perd...Gestion financière: Crédit budgétaire annuel . Forme(s)... qu'Etat hôte d'organisations internationales». . Gouvernement d'entreprise (corporate governan...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Protocole de Cartagena sur la prévention des risques biotechnologiques relatif à la Convention sur la diversité biologique (avec annexes)

...niques de gestion des risques biotechnologiques, ainsi que le ..., en accord avec leurs obligations internationales, des incidences socio-économiques de l'impact des... de financement et ressources financières . 1. Lorsqu'elles examinent la question des ressou...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 27 janvier 2004
• Unique
• Protocole

• Message concernant l'utilisation des réserves d'or et une loi fédérale sur la Fondation Suisse solidaire

... de fonctionnement, son financement et la gestion des fonds. La partie générale du message expliqu...Les projets soutenus financièrement devront faire l'objet d'une évaluation. La fondat... sa qualité de place financière internationale, le montant des créances et des engagements à co...

• Feuille Fédérale num. 29, 25 juillet 2000
• Seccion Unica

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant les années 2008 à 2011

... des activités nationales et internationales de la Commission pour la technologie et l'innovati...Les ressources financières du domaine éducatif sont utilisées avec la plus ... des chances est intégrée à la gestion des ressources humaines à tous les échelons et d...

• Feuille Fédérale num. 8, 20 février 2007
• Seccion Unica

• Message concernant un train de mesures destinées à ren-forcer le système financier suisse

... devenues nécessaires car la crise financière qui a éclaté sur le marché immobilier américai... supérieure à la moyenne internationale. La vulnérabilité de l'UBS SA s'est déclarée a... BNS de procéder à des inspections de la gestion du risque au sein de la banque en tout temps, tant...

• Feuille Fédérale num. 48, 2 décembre 2008
• Seccion Unica