gestion financiere de projet

• Arrêté fédéral accordant une aide financière en faveur de la sauvegarde et de la gestion de paysages ruraux traditionnels (Projet)

• Feuille Fédérale num. 45, 10 novembre 2009
• Seccion Unica

• Loi fédérale portant modification de l'arrêté fédéral accordant une aide financière en faveur de la sauvegarde et de la gestion de paysages ruraux traditionnels (Projet)

• Feuille Fédérale num. 45, 10 novembre 2009
• Seccion Unica

• Règlement d'organisation de la Banque nationale suisse

... générale et sont en charge de la gestion des affaires dans leur département. . Art. 4 Sph�... et les risques et la stabilité financière. . 3 La sphère d'activité du 3e département eng... dépassent cette réserve; tout nouveau projet induisant un coût unique supérieur à 5 millions...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 28, 12 juillet 2011
• Unique

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... Type de . subvention: Aide financière Forme de . subvention: Contribution à fonds perd...Gestion financière: Crédit budgétaire annuel . Forme(s)...Financement du projet «Junior professional program» qui vise à prépa...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Accord entre l'Office fédéral de la formation professionnelle et de la technologie OFFT, agissant au nom du Conseil fédéral suisse et l'Association Internationale AAD (Participation de la Suisse au programme de recherche et de développement AAD)

... décidé d'apporter une contribution financière au programme commun de recherche . RS 0.420.513.12... de réunir les paiements de plusieurs projets. La signature de la ou des personnes autorisées �... doivent faire partie du manuel de gestion du programme. . 10. Confidentialité . (1) Les pa...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... et qui sont de nature économique et financière mais qui affectent également le climat, l'énergi... toutefois imposées dans le domaine de la gestion de fortunes transfrontière, et il est . 96... le 13 décembre 2007, après l'échec du projet précédent de Constitution européenne, qui avait...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message concernant la révision du code des obligations. (Droit de la société anonyme et droit comptable; adaptation des droits de la société en nom collectif, de la société en commandite, de la société à responsabilité limitée, de la société coopérative, du registre du commerce et des raisons de commerce)

..., en vous proposant de l'adopter, le projet de révision du code des obligations (droit de la ... (N 4.6.03, Commission de gestion CE); . 2002 M 02.3489 Etablissement des comptes et... Normes internationales d'information financière (IFRS) et les principes comptables américai...

• Feuille Fédérale num. 11, 18 mars 2008
• Seccion Unica

• Code des obligations (Droit de la société à responsabilité limitée; adaptation des droits de la société anonyme, de la société coopérative, du registre du commerce et des raisons de commerce) (CO)

... physiques qui exercent le droit à la gestion des affaires pour le compte d'associés qui sont d... dépenses ainsi que de la situation financière de l'association. Si l'association est tenue...1 La société fait vérifier le projet de transformation, le rapport de transformation et...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 44, 30 octobre 2007
• Unique
• Code

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2007

... (PNUD) concernant la contribution au projet efficacité de. l'aide pour la réduction de la p... de 3e table ronde sur la gestion du développement axé . sur les résultats, conc... dans le cadre de la coopération financière et technique, concernant un projet mené dans le s...

• Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'informatique et la télécommunication dans l'administration fédérale (Ordonnance sur l'informatique dans l'administration fédérale, OIAF)

... relatives au pilotage et à la gestion de l'utilisation des technologies de l'information.... Chapitre 6 Gestion financière des TIC et audit de l'informatique . Art. 27 Gesti...�tisées de manière centralisée pour des projets informatiques qui, selon la planification, ne peuv...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique