Gestion du materiel

• Exécution de la législation sur le matériel de guerre: décisions du Conseil fédéral du 29 juin 2005 et réexportation d'obusiers blindés vers le Maroc. Rapport de la Commission de gestion du Conseil national

• Feuille Fédérale num. 13, 27 mars 2007
• Seccion Unica

• Exécution de la législation sur le matériel de guerre: décisions du Conseil fédéral du 29 juin 2005 et réexportation d'obusiers blindés vers le Maroc. Rapport du 7 novembre 2006 de la Commission de gestion du Conseil national. Avis du Conseil fédéral

• Feuille Fédérale num. 13, 27 mars 2007
• Seccion Unica

• Arrêt nº 9C 866/2010 de IIe Cour de Droit Social, 20 juillet 2011

... des courts, de rangement du local matériel et de nettoyage des caniveaux; recours trop fréqu... non respectée; mauvaise gestion du matériel de nettoyage mis à disposition) rel�...

• Ordonnance sur l'organisation du Département fédéral de la défense, de la protection de la population et des sports (Org DDPS)

... en faveur du soutien à la paix et de la gestion des crises. Il mène, à cet effet, une politique ... domaine de la santé et du service du matériel sanitaire de l'armée; il gère, assure et coordon...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 7, 22 février 2000
• Unique
• Ordonnance

• Beschluss Nr. 1/2004 des Gemischten Ausschusses Schweiz - EU zur Änderung des dem Abkommen beigefügten Protokolls Nr. 3 über die Bestimmung des Begriffs «Erzeugnisse mit Ursprung in» oder «Ursprungserzeugnisse» und über die Methoden der Zusammenarbeit der Verwaltungen

...Francs. 4. Contrôle de la gestion du matériel forestier de reproduction selon l'ord...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 31, 9 août 2005
• Einzig
• Beschluss

• Ordonnance sur les contrôles de sécurité relatifs aux personnes (OCSP)

...et collaborateurs . Gestion FT Chef, suppl. et collaborateurs . Communication ...et collaborateurs . Systèmes et matériel Chef, suppl. et collaborateurs . Affaires sanitair...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 38, 27 septembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 6B 812/2010 de Tribunal Fédéral, 7 juillet 2011

....________ SA active dans le domaine de la gestion de fortune et des transactions financières. X.___...251 CP vise non seulement le faux matériel, qui consiste dans la fabrication d'un titre faux ...

• Arrêt nº 6B 164/2010 de Tribunal Fédéral, 1 juin 2010

...intimés. Objet. Gestion déloyale; fixation de la peine; sursis; action ci... patrimoniaux ou par des actes matériels. Il faut cependant que le gérant ait une autonomi...

• Arrêt nº 2C 796/2010 de IIe Cour de Droit Public, 27 juillet 2011

..., services de bureau, conseils, gestion de projets, support et assistance, formation des u...Sur le plan matériel, les mémoires déposés les 14 septembre et 14 oc...

• Ordonnance sur les émoluments de l'Office fédéral de l'environnement, des forêts et du paysage (Ordonnance sur les émoluments de l'OFEFP)

...Francs. 4. Contrôle de la gestion du matériel forestier de reproduction selon l'ord...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 5 juillet 2005
• Unique
• Ordonnance