gestion des dechets de chantier

• Ordonnance sur les mouvements de déchets (OMoD)

...12 Déchets de chantier . 1 Le stockage définitif de déchets de chanti... ne contredit pas les plans cantonaux de gestion des déchets; . e. si l'entreprise d'élimination ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 8 décembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... toutefois imposées dans le domaine de la gestion de fortunes transfrontière, et il est . 96... d'une industrie et d'une gestion des déchets plus propres méritent d'être poursuivies. En mat.... L'ONU est actuellement toujours en chantier. Elle l'est d'abord au sens propre, puisque son si...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance relative à la taxe pour l'assainissement des sites contaminés (OTAS)

... d'une taxe sur le stockage définitif de déchets en Suisse et sur l'exportation de déchets destin�...3 Le plan de gestion des déchets est établi compte tenu notamment des...Ch. 12, al. 2 . 12 Déchets de chantier . 2 Le stockage définitif en décharge contrôlé...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 43, 28 octobre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (avec annexes)

..., l'exploitation, la conservation et la gestion des ressources de la mer, la protection et la pré... dans le milieu marin de sédiments, de déchets ou d'autres effluents. . g) Production commerciale... ne l'autorisent qu2019à se rendre au chantier de réparation approprié le plus proche et, une f...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
• Unique
• Convention

• Loi fédérale régissant la taxe sur la valeur ajoutée (Loi sur la TVA, LTVA)

... la négociation de crédits, ainsi que la gestion de crédits par celui qui les a octroyés, . Loi s... des eaux usées ou la gestion des déchets, dans la mesure où ces fonds versent des contribu..., d'ingénierie et de surveillance du chantier, la surveillance d'immeubles et de bâtiments et l...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 43, 27 octobre 2009
• Unique
• Loi

• Rapport annuel 2008 sur l'activité du Contrôle fédéral des finances, destiné à la Délégation des finances des Chambres fédérales et au Conseil fédéral

... contribuer au développement d'une gestion administrative axée sur les résultats et amélio... et la conservation des documents de chantier n'était pas garantie. Les contrôles ont révél�...les déchets destinés à l'exportation. Le contrôle des assuj...

• Feuille Fédérale num. 18, 5 mai 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... DFAE est parvenu à professionnaliser la gestion et la prévention des crises, même si, dans ces c..., mais de grands défis restent en chantier: protection de la propriété intellectuelle au se... «propre» et dans le traitement des déchets méritent d'être poursuivies, tout comme les proj...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• A: Loi fédérale régissant la taxe sur la valeur ajoutée (Projet)

..., d'ingénieurs et de surveillance du chantier, la surveillance d'immeubles et de bâtiments et l... l'étranger: les organes chargés de la gestion de ses affaires, jusqu'à concurrence de sa fortun... des eaux usées ou la gestion des déchets aux établissements qui assurent l'approvisionneme...

• Feuille Fédérale num. 34, 26 août 2008
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral. Motions et postulats des conseils législatifs 2009. Extrait: Chapitre I

...�tariat d'Etat à l'économie (SECO) à la gestion durable des ressources. L'objectif du postulat ét...L'UE interdit la valorisation des déchets de cuisine et des restes de repas sous forme de so..., à destination ou au départ du chantier a donc été ajouté à la liste des exceptions (a...

• Feuille Fédérale num. 12, 30 mars 2010
• Seccion Unica

• Message sur l`immobilier du DDPS (Message sur l`immobilier du DDPS 2009)

... actuels et futurs du DDPS au moyen de la gestion des immeubles du DDPS. Les fonds de la Confédéra... des reproductions, de la surveillance du chantier, des mensurations, des oeuvres d'art et autres dé... ( y compris l'élimination des déchets ). Les dispositions de l'ordonnance sur les denr...

• Feuille Fédérale num. 12, 24 mars 2009
• Seccion Unica