gestion des connaissances entreprise

• Ordonnance concernant la formation de base, la formation qualifiante et la formation continue des personnes travaillant dans le secteur vétérinaire public

... théorique en conduite du personnel, gestion d'entreprise et gestion des crises; et . e. justif...'établissements concernés, des connaissances de la législation sur les épizooties, les d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
• Unique

• Message concernant la révision du code des obligations. (Droit de la société anonyme et droit comptable; adaptation des droits de la société en nom collectif, de la société en commandite, de la société à responsabilité limitée, de la société coopérative, du registre du commerce et des raisons de commerce)

... des comptes et au contrôle des entreprises . (N 4.6.03, Commission de gestion CE); . 2002 M ... par exemple la seule qui dispose de connaissances suffisantes pour porter un jugement pertinent su...

• Feuille Fédérale num. 11, 18 mars 2008
• Seccion Unica

• Arrêt nº 4P.115/2003 de Ire Cour de Droit Civil, 16 octobre 2003

Regeste Internationale Schiedsgerichtsbarkeit; staatsrechtliche Beschwerde und konnexes Revisionsgesuch; Ausdehnung der Schiedsvereinbarung auf einen Dritten (Art. 190 Abs. 2 lit. a, b und d IPRG). Reihenfolge der Behandlung einer staatsrechtlichen Beschwerde und des konnexen Revisionsgesuchs, welches das gleiche Schiedsurteil betrifft (E. 1). Ausdehnung der Schiedsvereinbarung auf einen Dritten: formelle und materielle Voraussetzungen (E. 5.3). **************************************** Regeste Arbitrage international; recours de droit public et demande de révision connexes; extension de la convention d'arbitrage à un tiers (art. 190 al. 2 let. a, b et d LDIP). Ordre de traitement d'un recours de droit public et d'une demande de révision connexes visant la même sentence arbitrale (cons...

... du maître de l'ouvrage, un contrat d'entreprise ayant pour objetBGE 129 III 727 S. 728. la réalis...�tés défenderesses en ce qui concerne la gestion du projet immobilier, mais encore dans l'exécutio... toute autre manière, appel à des connaissances spéciales, de telle sorte qu'ils ne peuvent être...

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... toutefois imposées dans le domaine de la gestion de fortunes transfrontière, et il est . 96...Pour réussir dans ces entreprises, elle doit faire connaître ses intérêts, les co... est très intéressée par ses connaissances techniques et par la poursuite d'échanges dans pr...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6B 852/2010 de Tribunal Fédéral, 4 avril 2011

... vingtaine d'années au service de l'entreprise de marbrerie et de façade E.________ SA, dont H._... alors, depuis cinq ans, affecté à la gestion du stock et de la manutention des plaques de pierr... se rendre compte, de par ses connaissances et aptitude personnelles, qu'elle est nécessaire ...

• Loi sur l'Institut fédéral de métrologie (LIFM)

... est autonome dans son organisation et sa gestion et tient sa propre comptabilité. Il est géré seelon les principes de l'économie d'entreprise. . 3 Le Conseil fédéral fixe la raison sociale e... à l'état le plus récent des connaissances scientifiques; . e. exercer les tâches qui lui so...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 52, 28 décembre 2011
• Unique

• Message concernant la modification du code des obligations (obligation de révision dans le droit des sociétés) et la loi fédérale sur l'agrément et la surveillance des réviseurs

...Les besoins des petites et moyennes entreprises (PME) et les développements récents sur la scèn...'on peut donc qualifier d'instruments de gestion4. . La comptabilité et l'établissement des compte... de révision possède en outre des connaissances techniques que les bailleurs de fonds n'ont pas. ....

• Feuille Fédérale num. 28, 20 juillet 2004
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la formation et l'examen des personnes chargées de l'exécution de la législation sur les denrées alimentaires (OExaDAl)

... que ces experts aient acquis des connaissances sur la nouvelle législation et qu'ils aient réus...3 RS 414.20 . e. économie d'entreprise; f. gestion de la qualité; g. communication. . ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Arrêt nº 4A 261/2011 de Ire Cour de Droit Civil, 24 août 2011

..., A.________ a fait valoir ses connaissances techniques et sa maîtrise de l'allemand et du sui... la position du prénommé au sein de l'entreprise était différente; il a pu établir au long de sa... en ressources humaines, option gestion du personnel, avec brevet fédéral ». Dès l'ins...

• Acquisition de l'armement au sein du DDPS. Rapport de la Commission de gestion du Conseil national

... du point de vue de la gestion d'entreprise? . Du point de vue légal, l'accent a été mis su... de la chaîne logistique ayant des connaissances dans le domaine technique et en gestion d'entrepri...

• Feuille Fédérale num. 20, 20 mai 2008
• Seccion Unica