gestion de l eau potable

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... toutefois imposées dans le domaine de la gestion de fortunes transfrontière, et il est . 96... certes que l'offre (mondiale) d'eau potable va croître d'ici à 2050, cette hausse sera surto...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message concernant la ratification du Protocole sur l'eau et la santé à la Convention de 1992 sur la protection et l'utilisation des cours d'eau transfrontières et des lacs internationaux

...-être de l'être humain en améliorant la gestion de l'eau et en luttant contre les maladies liées ... à la santé dans les domaines de l'eau potable et de l'eau de baignade. La ratification du Protoc...

• Feuille Fédérale num. 48, 7 décembre 2004
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1C 383/2010 de Ire Cour de Droit Public, 11 avril 2011

...De plus, une économie en eau potable pourrait être réalisée, l'eau de pluie étant s...Il ressort de l'art. 20 al. 2 LFo que la gestion de la forêt doit tenir compte des exigences d'une...

• Protocole sur l'eau et la santé à la Convention de 1992 sur la protection et l'utilisation des cours d'eau transfrontières et des lacs internationaux

... leur qualité, et qu'en conséquence une gestion durable du cycle hydrologique est indispensable ta...2. L'expression «eau potable» désigne toute eau qui est utilisée ou qui est de...

• Feuille Fédérale num. 48, 7 décembre 2004
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009

... l'extension du projet-pilote de gestion intégrée des ressources d'eau dans la. vallée ... l'eau potable, conclu le 10 septembre 2009 3336 . 2.4.20 Accord ...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica

• Décision no 1/2011 du Comité mixte institué par l'Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne sur certains aspects relatifs aux marchés publics

..., transport ou distribution d'eau potable . Belgique . 2013 Communes et intercommunales, pou... des services dans le secteur de la gestion des eaux tels que définis à la section 4, par. 1...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 30 mai 2012
• Unique

• Ordinanza sulla navigazione aerea (ONA)

... eaux transfrontières, des plans de gestion de l'eau communs ou coordonnés conformément... d'informations sur la qualité de l'eau potable fournie et des autres eaux à prendre en considér...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 13, 27 mars 2007
• Singoli
• Ordinanza

• Message concernant l'initiative populaire fédérale «Eaux vivantes (Initiative pour la renaturation)»

... loi sur la protection des eaux révisée (LEaux) 5 , des débits résiduels convenables, au sens d...'électricité, l'approvisionnement en eau potable et l'irrigation, mais aussi pour prémunir les hom.... La gestion des eaux doit aujourd'hui tenir compte d'exigences...

• Feuille Fédérale num. 30, 24 juillet 2007
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la formation et l'examen des personnes chargées de l'exécution de la législation sur les denrées alimentaires (OExaDAl)

...approvisionnement en eau potable; b. analyse des risques; c. organisation et proc...e. économie d'entreprise; f. gestion de la qualité; g. communication. . 3 Il doit pro...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2008

... régional d'approvisionnement en eau potable mené dans . la vallée de Ferghana, conclu le 10... en Ouzbékistan concernant le projet de gestion intégrée des ressources en eau dans la vallée d...

• Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
• Seccion Unica