gestion de l eau a paris

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117 documents pour gestion de l eau a paris

- Rapport sur la politique extérieure 2010
... toutefois imposées dans le domaine de la gestion de fortunes transfrontière, et il est . 96... partie (telle la France pour l'Unesco à Paris) des frais de rénovation de leurs immeubles. . Si...
- Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
- Seccion Unica
- Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)
...CUP Convention d'Union de Paris du 20 mars 1883 pour la protection de la propriét...27a. La gestion de marques de garantie «Suisse» appartenant à l...
- Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
- Seccion Unica
- Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne modifiant l'accord relatif aux échanges de produits agricoles
... de l'agriculture, qui est chargé de la gestion de l'accord et de son bon fonctionnement, ci-aprè... Végétaux 251, rue de Vaugirard F-75732 Paris Cedex 15 . Italie: Ministero delle Politiche Agric...

- Annexes. Evaluation des différentes subventions
...Gestion financière: Crédit budgétaire annuel . Forme(s).... Maison suisse, Cité universitaire, Paris . 325.3600.303. NMC: A2310.0191 Formation et rech...64, al. 1, LEaux). Les cantons adressent leurs demandes à l'Office...
- Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
- Seccion Unica
- Ordonnance sur la mise en circulation des produits phytosanitaires (Ordonnance sur les produits phytosanitaires, OPPh)
...'homologation décide si la stratégie de gestion de la résistance qui a été soumise traite ce pr... Protection Organisation, 3 nd edition, Paris . Ordonnance sur les produits phytosanitaires RO 2...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 15 juin 2010
- Unique
- Ordonnance
- Rapport sur les traités internationaux conclus en 2008
... en Ouzbékistan concernant le projet de gestion intégrée des ressources en eau dans la vallée d...2.3.55 Accord entre la DDC et l'IIPE à Paris, concernant une . contribution spéciale de la Su...
- Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
- Seccion Unica
- Message concernant l'augmentation des moyens pour le financement de l'aide publique au développement
..., la coopération développe des plans de gestion qui sont mis en oeuvre en collaboration avec les c... dette octroyées dans le cadre du Club de Paris) ou qu'ils sont du ressort d'autres offices fédé...
- Feuille Fédérale num. 41, 19 octobre 2010
- Seccion Unica
- Loi fédérale régissant la taxe sur la valeur ajoutée (Loi sur la TVA, LTVA)
... la négociation de crédits, ainsi que la gestion de crédits par celui qui les a octroyés, . Loi s... opérations réalisées dans le domaine des paris, loteries et autres jeux de hasard avec mise d'arg...
- Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009
... l'extension du projet-pilote de gestion intégrée des ressources d'eau dans la. vallée ....63 Accord entre la DDC et le Secrétariat «Paris 21» concernant une contribution pour l'année 200...
- Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
- Seccion Unica
- Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2007
... de 3e table ronde sur la gestion du développement axé . sur les résultats, conc... à la modernisation de la ligne Paris-Dijon-Dole-Lausanne/ Neuchâtel-Berne (Arc jurassi...
- Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
- Seccion Unica

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