gestion de documents open source

• Affaire de l'informateur du Centre islamique de Genève. Rapport de la Délégation des Commissions de gestion

... 4.1 Personnes entendues et documents consultés 6486 . 4.2 Collaboration avec les autor...7.2 Recrutement de la source par la Police cantonale de Genève 6497 . 7.3 Déb...OSINT Open source intelligence (exploitation des sources ouve...

• Feuille Fédérale num. 42, 16 octobre 2007
• Seccion Unica

• Ordonnance sur le système informatisé de gestion et d'indexation de dossiers et de personnes de l'Office fédéral de la police (Ordonnance IPAS)

...5. Documents (numéro, titre et genre de documents, empl... . . . . . D-B . G . G . Source Intelligence (OSINT) G . G . G . G . G . G . G . G...Commissariat . Commissariat . Section Open . Commissariat . Section Offices . de . Division A...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 45, 11 novembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Il ruolo del Consiglio federale e dell'amministrazione federale nell'ambito della crisi Swissair. Rapporto delle Commissione della gestione del Consiglio degli Stati

... Examen de la demande de Swissair et des documents annexés. 3 Perspectives financières et liquidit�... (DETEC) ainsi que par d'autres sources en dehors de l'administration fédérale. Les expe... d'accords dits «ciel ouvert» (ou «open sky»). Sur les lignes libéralisées, chaque entr...

• Foglio Federale num. 31, 12 août 2003
• Seccion Unica

• Ordonnance sur le système informatisé de gestion et d'indexation de dossiers et de personnes de l'Office fédéral de la police (Ordonnance IPAS)

... système principal les données et documents: a. relatifs aux personnes dont tous les élémen...Section préanalyse . Section Open Source Intelligence (OSINT) . Commissariat Signal ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 28 mars 2006
• Unique
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• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2007

... de 3e table ronde sur la gestion du développement axé . sur les résultats, conc... la préparation de documents devant être considérés à la prochaine session ... de la Suisse à l'exercice militaire «Open. Spirit 33/07», en Grèce, signés le 20 juin et... d'irrigation sera la principale source d'amélioration de la production agricole, qui ent...

• Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'organisation du Département fédéral de justice et police (Org DFJP)

...c. la gestion à l'étranger des agents de liaison de la divisio... SIRENE reçoive en temps utile les documents nécessaires liés aux interdictions d'entrée aux... provisoires, notamment l'indication des sources, l'appréciation de la fiabilité et la date de la...Commissariat . Commissariat . de . Section Open . Lutte . 6378 . RO 2008 . GAD . - . 2013 . 2013 ....

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 24 décembre 2008
• Unique
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• Message relatif à l'approbation des accords bilatéraux entre la Suisse et l'Union européenne, y compris les actes législatifs relatifs à la transposition des accords («accords bilatéraux II»)

... l'objet d'une imposition à la source par l'UE. . - Schengen/Dublin: dans le cadre de la.... IPAS Système informatisé de gestion et d'indexation de dossiers et de personnes . JANU... sur les visas) VISION Visa Inquiry Open Border Network (il s'agit du réseau de consultat...Les documents relatifs au dossier Schengen/Dublin étaient dispo...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica

• Rapport annuel 2005 des Commissions de gestion et de la Délégation des Commissions de gestion des Chambres fédérales

...3.6.5.6 Protection des sources au sein du SAP et du SRS 4161 . 3.6.5.7 Service de...OSINT Open source intelligence (renseignement au moyen de sou...auditions, expertises, réquisition de documents). Elles font rapport à la commission plénière, ...

• Feuille Fédérale num. 20, 23 mai 2006
• Seccion Unica

• Message concernant la loi fédérale sur les placements collectifs de capitaux (Loi sur les placements collectifs)

...1.3.9 Gestionnaires de fortune de placements collectifs de capitaux 60... pas dans le prospectus ni dans d'autres documents d'information la mention du risque des disagios ou... recouvre les placements collectifs ouverts (open-end) 23 et fermés (closed-end) 24 . Les fonds de..., la restitution de l'impôt à la source déduit des revenus étrangers. . Les fonds immobi...

• Feuille Fédérale num. 43, 1 novembre 2005
• Seccion Unica

• Ordonnance sur le système informatisé de gestion et d'indexation de dossiers et de personnes de l'Office fédéral de la police (Ordonnance IPAS)

... système principal les données et documents:. a. relatifs aux personnes dont tous les élémen... G 2013 2013 2013 G 2013 2013 2013 Section Open Source Intelligence (OSINT). ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 24 décembre 2002
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