gestion de classe

• Ordonnance sur l'état civil (OEC)

...En traitement chez le CB . Classe d'archiva g e . s s. ). p ier . r. 1. Gestion des ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 13 juillet 2010
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 4A.1/2005 de Ire Cour de Droit Civil, 8 avril 2005

...112.9). Classe 9. Programmes pour appareils et systèmes de trait...Classe 36. Gestion et administration des garanties de livraison et de...

• Ordonnance du DFAE concernant l'ordonnance sur le personnel de la Confédération (O-OPers-DFAE)

... pour le service consulaire, fonctions de gestion; . 2. de 32 ans au plus pour le service consulaire...20e classe de salaire pour les candidats au service diplomati...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 15 avril 2008
• Unique
• Ordonnance

• Décision dans la procédure d'opposition no 9244

... électroniques téléchargeables» (classe 9); «Produits en papier et en carton, non compris... appareils)» (classe 16); «Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerci...

• Feuille Fédérale num. 43, 28 octobre 2008
• Seccion Unica

• Ordonnance du DETEC sur les tarifs des émoluments dans le domaine des télécommunications

... enregistrés et pour la gestion de leurs données s'élève à 960 francs par ann�... terrestres sur des fréquences de la classe A . 1 Sont réputées harmonisées les fréquences...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 52, 28 décembre 2007
• Unique
• Ordonnance

• Arrangement de Nice concernant la classification internationale des produits et des services aux fins de l'enregistrement des marques révisé à Stockholm le 14 juillet 1967

...RS 0.232.112.8; RO 1970 683. Liste des classes de produits et de services. (Huitième édition). ...Services. Classe 35. Publicité; gestion des affaires commerciales; administration comm...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 13, 8 avril 2003
• Unique
• Arrangement

• Ordonnance sur les émoluments de l'Office fédéral de l'aviation civile (OEmol-OFAC)

...g. qualification de type et de classe (Proficiency Check et Skill Test) 1. examen de typ.... 3 Pour tout acte de gestion courante du dossier administratif, un émolument d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 46, 13 novembre 2007
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 2P.263/2005 de IIe Cour de Droit Public, 21 février 2006

... d'enseignement de l'informatique de gestion. En 2002, la Haute école pédagogique du canton d... ce qui concerne sa manière de gérer la classe. L'état d'angoisse qu'il pouvait ressentir en pr�...

• Ordonnance du DFAE concernant l'ordonnance sur le personnel de la Confédération (O-OPers - DFAE)

...O du DFAE RO 2005 . Classe de salaire 32. Employés du service diplomatique a... de la défense des intérêts et de la gestion des ressources à la centrale. . A4.1 Chef de miss...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 41, 18 octobre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur la gestion des fréquences et les concessions de radiocommunication (OGC)

...Art. 6 Classes de fréquences . 1 La classe de fréquences A comp...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 52, 28 décembre 2007
• Unique
• Ordonnance