georgie carte

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la Géorgie relatif à la réadmission de personnes en situation irrégulière (avec prot.)

...b) la carte d'identité, le passeport ou les autres documents ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 6, 14 février 2006
• Unique
• Accord

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...Elle s'est ainsi rendue en Géorgie en janvier 2010, puis en Bosnie-Herzégovine en av... dans une coopération pratique à la carte et un étroit dialogue sur la sécurité. Ces dern...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 5P.374/1999 de IIe Cour de Droit Civil, 25 janvier 2000

..., en particulier, retiré à K.________ sa carte diplomatique et l'ont invité à quitter le territ... des gouvernements d'Azerbaïdjan, de Géorgie et d'Arménie le 13 décembre 1997 puis le Minist�...

• Huitième rapport sur la Suisse et les conventions du Conseil de l'Europe

..., Espagne, Estonie, Finlande, France, Géorgie, Grèce, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Letton...Un engagement «à la carte» est possible, en ce sens que les Etats membres peu...

• Feuille Fédérale num. 27, 13 juillet 2004
• Seccion Unica

• Politica del personale di carriera e organizzazione del servizio esterno presso il Dipartimento federale degli affari esteri. Rapporto della Commissione della gestione del Consiglio nazionale

...� dei compiti relativi a passaporti e carte d'identità67. Le attività tradizionali sono estr...Géorgie. - Tbilissi AMB AMB AMB - AMB AMB Ghana. - Accra ...

• Foglio Federale num. 13, 8 avril 2003
• Seccion Unica

• Neuvième rapport sur la Suisse et les conventions du Conseil de l'Europe

..., Espagne, Estonie, Finlande, France, Géorgie, Grèce, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Letton...Un engagement «à la carte» est possible, de sorte que les Etats membres peuve...

• Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
• Seccion Unica

• Message complémentaire sur l'augmentation et la prolongation du IIIe crédit de programme pour la coopération avec les Etats d'Europe de l'Est

... soviétique avait profondément modifié la carte politique de l'Europe de l'Est et entrainé la nai...Les conflits persistants en Géorgie (Abkhazie et Ossétie) et entre l'Azerbaïdjan et ...

• Feuille Fédérale num. 10, 12 mars 2002
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... assistons à une redistribution rapide des cartes économiques, dans laquelle sans doute les deux g�... des relations diplomatiques avec la Géorgie. Après avoir examiné cette demande, le Conseil f...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Politique du personnel de carrière et organisation du service extérieur au Département fédéral des affaires étrangères. Rapport de la Commission de gestion du Conseil national

... et comment les remplis-sent-elles? La carte de nos représentations est-elle adaptée à nos a... (Irak), Khartoum (Soudan), Tbilissi (Géorgie) et Pristina (Kosovo). Cette liste n'est pas exhau...

• Feuille Fédérale num. 13, 8 avril 2003
• Seccion Unica

• Message relatif à la Convention européenne du 4 avril 1997 pour la protection des Droits de l'Homme et de la dignité de l'être humain à l'égard des applications de la biologie et de la médecine (Convention sur les droits de l'Homme et la biomédecine) et au Protocole additionnel du 12 janvier 1998 portant interdiction du clonage d'êtres humains

...'Estonie, la Finlande, la France, la Géorgie, la Grèce, la Hongrie, l'Islande, l'Italie, l... pour concevoir un «enfant à la carte», c'est-à-dire un enfant possédant les caractéri...

• Feuille Fédérale num. 2, 15 janvier 2002
• Seccion Unica