geologie generale

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85 documents pour geologie generale

- Loi fédérale sur la géoinformation (Loi sur la géoinformation, LGéo)
...arrête: . Chapitre 1 Dispositions générales . Art. 1 But . La présente loi vise à ce que les...a. la mensuration nationale; . b. la géologie nationale; . c. l'orientation stratégique et la d...
- Arrêt nº 1C 413/2008 de Ire Cour de Droit Public, 24 avril 2009
... F.________, directeur du Laboratoire de géologie de l'ingénieur et de l'environnement de l'Ecole p... 100 m vers l'amont dans la direction générale des écoulements. En reprenant l'argumentation dé...
- Message relatif à la loi fédérale sur la géoinformation (Loi sur la géoinformation, LGéo)
.... Les dispositions fondamentales et générales contenues dans la LGéo constituent une partie gé... de la mensuration nationale, de la géologie nationale et de la mensuration officielle. ...
- Feuille Fédérale num. 39, 3 octobre 2006
- Seccion Unica

- Loi fédérale sur la géoinformation (Loi sur la géoinformation, LGéo) (Projet)
...arrête: . Chapitre 1 Dispositions générales . Art. 1 But . La présente loi vise à ce que les.... Chapitre 4 Géologie nationale . Art. 27 Tâches . 1 La géologie nat...
- Feuille Fédérale num. 39, 3 octobre 2006
- Seccion Unica
- Ordinanza sull'organizzazione del Dipartimento federale dell'ambiente, dei trasporti, dell'energia e delle comunicazioni (Org-DATEC)
...Abrogato: . Bundesamt für Wasser und Geologie Office fédéral des eaux et de la géologie Uffic... carte nazionali, esercita la direzione generale e l'alta vigilanza sulla misurazione ufficiale, pr...
- Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 49, 13 décembre 2005
- Singoli
- Ordinanza
- Loi fédérale sur la géoinformation (Loi sur la géoinformation, LGéo)
...arrête: . Chapitre 1 Dispositions générales . Art. 1 But . La présente loi vise à ce que les.... Chapitre 4 Géologie nationale . Art. 27 Tâche . 1 La géologie nati...
- Feuille Fédérale num. 42, 16 octobre 2007
- Seccion Unica
- Rapport sur la politique extérieure 2010
... questions d'ordre politique sont généralement le domaine réservé du système onusien, tandis q... à divers points de vue (longueur, géologie). Autre avantage: la capacité du gazoduc (10 mill...
- Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
- Seccion Unica
- Ordonnance du DETEC mettant en vigueur le règlement de police pour la navigation sur le Rhin entre Bâle et Rheinfelden
...a. les prescriptions de portée générale édictées par les autorités cantonales dans les ... à l'Office fédéral des eaux et de la géologie;. b. l'Office fédéral des eaux et de la géologi...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 14 janvier 2003
- Unique
- Ordonnance
- Arrêt nº 6B 305/2008 de Tribunal Fédéral, 7 janvier 2009
... de projet, chargé de la coordination générale de ce dernier, jusqu'au terme des travaux. A ce ti... la meilleure solution par rapport à la géologie du massif et à la position du puits, relativement...
- Arrêt nº 5A 336/2008 de IIe Cour de Droit Civil, 28 août 2008
... juin 1994, adressée à l'entreprise générale chargée de la réalisation des travaux, la socié...'hydrogéologie, de géotechnique et de géologie, pour élucider l'origine des dommages causés aux...

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