geologie definition

• Ordonnance concernant l'exécution des relevés statistiques fédéraux

...: Office fédéral de la statistique Définition de l'enquête: Enquêtes de mise à jour du . Regi...Office fédéral des eaux et de la géologie, statistique des aménagements hydro-électriques...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 28, 18 juillet 2006
• Unique
• Ordonnance

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... garde une marge d'autonomie dans la définition de ses politiques. Au final cependant, elle travai... à divers points de vue (longueur, géologie). Autre avantage: la capacité du gazoduc (10 mill...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1C 413/2008 de Ire Cour de Droit Public, 24 avril 2009

... F.________, directeur du Laboratoire de géologie de l'ingénieur et de l'environnement de l'Ecole p... qui tenteraient de permettre une définition plus précise du périmètre de la zone de protect...

• Loi fédérale sur la géoinformation (Loi sur la géoinformation, LGéo)

...a. la mensuration nationale; . b. la géologie nationale; . c. l'orientation stratégique et la d...Art. 3 Définitions . 1 Au sens de la présente loi, on entend par: . ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 24 juin 2008
• Unique
• Loi

• Verordnung des EDI über Trink-, Quell- und Mineralwasser

.... 2. Abschnitt: Trinkwasser . Art. 2 Definition . Trinkwasser ist Wasser, das natürlich belassen ... Mineralwassers, insbesondere über die Geologie, Stratigrafie, Tektonik und Geometrie des Wasserle...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 51, 27 décembre 2005
• Einzig
• Verordnung

• Message relatif à la loi fédérale sur la géoinformation (Loi sur la géoinformation, LGéo)

...�es de base de droit fédéral, par la définition des responsabilités et des compétences en matiè... de la mensuration nationale, de la géologie nationale et de la mensuration officielle. ...

• Feuille Fédérale num. 39, 3 octobre 2006
• Seccion Unica

• Bericht der NEAT-Aufsichtsdelegation der eidg. Räte zuhanden der Finanzkommissionen, der Geschäftsprüfungskommissionen und der Kommissionen für Verkehr und Fernmeldewesen betreffend Oberaufsicht über den Bau der Neuen Eisenbahn-Alpentransversale im Jahr 2005

...Die Geologie spielt als Ursache eine untergeordnete Rolle (rund...2.2.1 Definition der Bestellungsänderung 4552 . 2.2.2 Zuständigke...

• Bundesblatt num. 21, 30 mai 2006
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6B 338/2008 de Tribunal Fédéral, 7 janvier 2009

... la meilleure solution par rapport à la géologie du massif et à la position du puits, relativement...Cet argument est spécieux, comme la définition de la causalité naturelle (cf. supra, consid. 10....

• Ordonnance du DFI sur l'eau potable, l'eau de source et l'eau minérale

.... Section 2 Eau potable . Art. 2 Définition . Par eau potable, on entend l'eau qui, à l'état... naturelle, en particulier sur la géologie, la stratigraphie, la tectonique et la géométrie...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 1A.271/2004 de Ire Cour de Droit Civil, 26 juillet 2005

..., l'Office fédéral des eaux et de la géologie et l'Office fédéral de l'environnement, des for�..., puisqu'elles ne constituent pas, par définition, une loi au sens formel ou matériel. Dans ces con...