geologie de la france

• Rapport sur la politique extérieure 2010

..., Allemagne, Japon, Chine, Grande-Bretagne, France, Italie, Canada, Brésil, Russie, Inde, Corée du ... à divers points de vue (longueur, géologie). Autre avantage: la capacité du gazoduc (10 mill...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (avec annexes)

... 21 membres, experts en matière de géologie, de géophysique ou d'hydrographie, élus par les ... Finlande* 21 juin 1996 21 juillet 1996 France* 11 avril 1996 11 mai 1996 Gabon* 11 mars 1998 10 ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
• Unique
• Convention

• Rapport de la Délégation de surveillance de la NLFA des Chambres fédérales à l'attention des commissions des finances, des commissions de gestion et des commissions des transports et des télécommunications concernant la haute surveillance sur les travaux de construction de la nouvelle ligne ferroviaire à travers les Alpes (NLFA) en 2004 du 27...

... à ce que l'on entend souvent, la géologie tient une place de second ordre (env. 5 à 13 %). ... avec des systèmes installés en France et en Allemagne avait montré qu'il ne fallait pas...

• Feuille Fédérale num. 20, 24 mai 2005
• Seccion Unica

• Haute surveillance sur la construction de la NLFA en 2006. Rapport de la Délégation de surveillance de la NLFA des Chambres fédérales à l'attention des Commissions des finances, des Commissions de gestion et des Commissions des transports et des télécommunications concernant la haute surveillance sur la réalisation de la nouvelle ligne...

.... Géologie: axe du Saint-Gothard . La DSN a chargé ATG de fa.... L'Allemagne, la Suisse et la France ont institué un comité directeur pour coordonner...

• Feuille Fédérale num. 22, 29 mai 2007
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... des Suissesses et des Suisses en France. . Prestation(s) . subventionnée(s): Service de ... et de connaissances en relation avec la géologie et l'hydrologie (notamment concernant le Rhin). . ...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Rapport relatif aux surcoûts concernant le crédit additionnel et la libération partielle des fonds bloqués pour la deuxième phase de la NLFA 1

... imprévisibles qui se sont produits (géologie, sous-sol etc.) ou s'explique par des amélioratio...): le tunnel sous la Manche entre la France et l'Angleterre. Ce tunnel a trois tubes. Après d...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2004
• Seccion Unica

• Message concernant le protocole additionnel n° 6 à la Convention révisée pour la navigation du Rhin

... la CCR sont l'Allemagne, la Belgique, la France, les Pays-Bas et la Suisse. A l'exception de la Su... (Office fédéral des eaux et de la géologie). 2 Partie spéciale. 2.1 Le protocole additionnel...

• Feuille Fédérale num. 37, 19 septembre 2000
• Seccion Unica

• Rapport sur le renouvellement intégral des organes extraparlementaires dont les membres ont été nommés par le Conseil fédéral pour la période administrative 2008 à 2011

...- Commission fédérale de géologie . - Commission fédérale pour la protection atomi... contrôles nationaux juxtaposés avec la France, l'Italie, la République fédérale d'Allemagne e...

• Feuille Fédérale num. 19, 14 mai 2008
• Seccion Unica

• Message relatif à une loi fédérale sur les ouvrages d'accumulation

...En. Europe, on la retrouve notamment en France, en Italie, en Autriche et en Espagne. . Pour ce q... l'Office fédéral des eaux et de la géologie (RS 721.803), jusqu'ici les exploitants avaient à...

• Feuille Fédérale num. 27, 11 juillet 2006
• Seccion Unica

• Rapport de la Délégation de surveillance de la NLFA des Chambres fédérales à l'attention des Commissions des finances, des Commissions de gestion et des Commissions de transports et des télécommunications concernant la haute surveillance sur les travaux de construction de la nouvelle ligne ferroviaire à travers les Alpes (NLFA) en 2000

... en cas de problèmes spécifiques (géologie, hydrologie, technique ferroviaire, de constructio... pour le tunnel sous la Manche entre la France et la Grande-Bretagne, la galerie abritant ...

• Feuille Fédérale num. 22, 5 juin 2001
• Seccion Unica