geographie cycle 3

• Arrêt nº 8C 991/2010 de Ire Cour de Droit Social, 28 juin 2011

... physique et sportive: classe 9a (indice 30/3 annuités);. - Maître de branche littéraire (a... les maîtres de l'école primaire et du cycle d'orientation (ATF 121 I 49); environ 6,6 %, respe... branches enseignées (notamment la géographie, l'histoire, l'informatique, les sciences de la na...

• Ordonnance de l'EPFZ concernant l'admission à l'Ecole polytechnique fédérale de Zurich (Ordonnance d'admission à l'EPFZ)

... de la population et des sports pour le cycle d'études préparant au bachelor de sciences polit... des mathématiques, une langue, géographie, histoire, économie; et . d. une attestation of...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 3 mai 2011
• Unique

• Rapport sur la politique économique extérieure 2000 et Messages concernant des accords économiques internationaux

...10, al. 2 et 3, de la loi, nous vous soumettons cinq messages c... n'étant pas parvenue à lancer un nouveau cycle de négociations économiques mondiales, les membr... de libre-échange, en termes de géographie aussi bien que de contenu. - La Suisse doit améli...

• Feuille Fédérale num. 8, 27 février 2001
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2P.258/2003 de IIe Cour de Droit Public, 1 juin 2004

...Il a commencé la première année du cycle de transition en août 2001. Le 11 février 2003, ...Le 3 juin 2003, le conseil de classe a toutefois mainte..., ils ont accusé la maîtresse de géographie d'être incompétente, de détester leur fils au p...

• Ordonnance concernant l'admission dans les filières d'études non échelonnées de l'Ecole polytechnique fédérale de Zurich (Ordonnance d'admission dans les filières non échelonnées de l'EPFZ)

... appliquées, langues modernes, géographie, histoire;. d. une attestation officielle confirme... domaines d'études qui ne comportent pas de cycle d'études de base sont fixées dans des textes lé...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 12 septembre 2000
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à l'initiative populaire «jeunesse + musique»

... valables, avait abouti sur le plan formel 3 . . L'initiative est présentée sous la forme du ... et à «l'environnement» (histoire, géographie, sciences naturelles) et un tiers aux branches «a... remplir certaines conditions pour le second cycle et de passer un test d'aptitude. . L'«accord inte...

• Feuille Fédérale num. 1, 12 janvier 2010
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

...Ce fait inscrit dans la géographie et dans l'histoire restera déterminant pour notre...Depuis que le Cycle de Doha est au point mort et que la conjoncture mo...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

...La partie II ainsi que les annexes 1 à 3 présentent la méthode appliquée lors des contr�... propose une représentation fondée sur le cycle économique. Il s'ensuit que les parts canto-nales... intensive et plus soucieuse de la géographie. 3. Répartition des tâches et des charges. Tâch...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica

• Message relatif au programme pluriannuel de la Confédération 2008 à 2015 concernant la mise en uvre de la nouvelle politique régionale (NPR) et son financement

...1.2 Les trois volets de la NPR 2305 . 1.3 Champ d'application géographique 2306 . 1.4 Fonde...notamment le cycle de séminaires sur le développement régional For.... Géographie . Le projet contribue à renforcer le centre fo...

• Feuille Fédérale num. 15, 10 avril 2007
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2007

...2.1.1.3 Accord entre la Suisse, représentée par la DDC e... une contribution au projet d'appui au cycle électoral. congolais 2007 à 2011, conclu le 10 ... (vol de nuit, intempéries, froid, géographie). En outre, des vols d'entraînement ont été eff...

• Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
• Seccion Unica