gelatine porcine

• Ordonnance sur les marchés du bétail de boucherie et de la viande (Ordonnance sur le bétail de boucherie, OBB)

... animaux de boucherie des espèces bovine, porcine, chevaline, ovine et caprine, leur viande, la vian... de conserves pour animaux et de gélatine (ex 0206.3091, ex 0206.4191 et ex 0206.4991) faisa...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 30 décembre 2003
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur les denrées alimentaires d'origine animale

... les épizooties4 pour fabriquer de la gélatine, du suif et des produits à base de suif et pour l...� partir de matières premières d'origine porcine doit porter le nom de l'espèce animale mise en 01...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur les marchés du bétail de boucherie et de la viande (Ordonnance sur le bétail de boucherie, OBB)

... animaux de boucherie des espèces bovine, porcine, chevaline, ovine et caprine et leur viande, ainsi... de conserves pour animaux et de gélatine (ex 0206.3091, ex 0206.4191 et ex 0206.4991) faisa...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 12 janvier 1999
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance concernant l'élimination des sous-produits animaux (OESPA)

...b. la gélatine de non-ruminants; . c. les protéines hydrolysées... des espèces bovine, ovine, caprine et porcine dans des entreprises d'élimination et s'ils rempl...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique

• Ordonnance du DFE sur le contrôle de l'importation et du transit d'animaux et de produits animaux (Ordonnance sur les contrôles OITE)

... sperme d'animaux domestiques de l'espèce porcine . Décision 2009/893/CE de la Commission du 30 nov...18. gélatine destinée à la consommation humaine, collagène e...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 45, 16 novembre 2010
• Unique

• Verordnung des EVD über die Kontrolle der Ein- und Durchfuhr von Tieren und Tierprodukten (EDAV-Kontrollverordnung)

... chevaline, bovine, ovine, caprine et porcine; . b. animaux suisses: les animaux habituellem...3503/3504.0000 Gelatine tierischen Ursprungs; Kollagen und andere tierisch...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 24, 12 juin 2007
• Einzig
• Verordnung

• Ordonnance du DFE sur le contrôle de l'importation et du transit d'animaux et de produits animaux (Ordonnance sur les contrôles OITE)

...53) . 4. gélatine Décision 2001/556/CE de la Commission du 11 jui... sperme d'animaux domestiques de l'espèce porcine . Décision 2002/613/CE de la Commission du 19 jui...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 24, 12 juin 2007
• Unique
• Ordonnance

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles (avec annexes et acte final)

... morceaux, non désossés, de l'espèce porcine (autres que de sangliers), salés ouensaumure,séc... - gélatine alimentaire,. - colle de poisson,. Accord relatif...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFE sur le contrôle de l'importation et du transit d'animaux et de produits animaux (Ordonnance sur les contrôles OITE)

... sperme d'animaux domestiques de l'espèce porcine . Décision 2002/613/CE de la Commission du 19 jui...49) . 24a. gélatine destinée à la consommation humaine, collagène e...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 13 janvier 2009
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFF sur les marchandises bénéficiant d'allégements douaniers selon leur emploi (Ordonnance sur les allégements douaniers, OADou)

... 10 90 91 90 . Animaux de l'espèce porcine, vivants pour la recherche ou des buts médicaux ... ou congelées pour la fabrication de gélatine 2014.10. 0207. 14 99 . 27 99. 36 99 . Viandes et...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2007
• Unique
• Ordonnance