Gel des terres

• Arrêt nº 1P.365/2004 de Ire Cour de Droit Civil, 20 décembre 2004

... principes adoptés pour l'estimation des terres dans le sous-périmètre viticole. Un prix de base...

• Message concernant un crédit-cadre en faveur de l'environnement mondial

... Plus de territoires ont été convertis en terres agricoles dans les 30 ans qui ont suivi les année...

• Feuille Fédérale num. 42, 24 octobre 2006
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... sur les conséquences du réchauffement terrestre, par exemple, n'est pas encore achevé, mais il fa...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Message concernant un crédit-cadre en faveur de l'environnement mondial

... effet de serre (GES) dans l'atmosphère terrestre, accumulation due à l'augmentation des émissions...

• Feuille Fédérale num. 28, 20 juillet 2010
• Seccion Unica

• Message concernant un crédit-cadre en faveur de l'environnement mondial et une modification de la loi fédérale sur la protection de l'environnement

... à effet de serre dans l'atmosphère terrestre, cette accumulation étant due à l'accroissement ...

• Feuille Fédérale num. 50, 17 décembre 2002
• Seccion Unica

• Message concernant un crédit-cadre en faveur de l'environnement mondial

... effet de serre (GES) dans l'atmosphère terrestre, accumulation due à l'augmentation des émissions...

• Feuille Fédérale num. 28, 20 juillet 2010
• Seccion Unica

• Message concernant la continuation de l'aide humanitaire internationale de la Confédération

... froid se traduisant par la destruction de terres agricoles et d'infrastructures telles que routes, ...

• Feuille Fédérale num. 50, 19 décembre 2006
• Seccion Unica