gaz naturel propane

• Ordonnance sur les allégements fiscaux et l'intérêt de retard pour l'impôt sur les huiles minérales

... huile diesel huiles de ce numéro Gaz naturel et autres hydrocarbures gazeux: 2013 liquéfiés:: 2013 2013 gaz naturel 2013 2013 propane 2013 2013 butanes 2013 2013 éthylène, propyl...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 28 décembre 2001
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFF sur les allégements fiscaux et l'intérêt de retard pour l'impôt sur les huiles minérales

..., extraction de pierre de taille naturelle, pêche professionnelle . No du tarif de douane D... gaz naturel 36.90 exempt 1210 2013 2013 propane 38.80 exempt 1310 2013 2013 butanes 38.80 exempt...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 28, 20 juillet 2010
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 1A.55/2002 de Ire Cour de Droit Civil, 25 novembre 2002

Regeste Art. 2 und 24 RPG; Art. 23 WaG; Lawinenauslösesystem zur Sicherung einer Skipiste. Das Vorhaben bedarf keiner speziellen Nutzungsplanung (E. 2). Die entscheidende Behörde durfte nicht davon ausgehen, dass sich die vorgesehene Installation zur Auslösung von Lawinen durch ihre Zweckbestimmung am geplanten Ort aufdrängt, ohne die vorgeschlagenen Alternativen (andere Lawinenschutzsysteme, Änderung des Pistenverlaufs, zeitweise Sperrung der Piste; E. 3) zu prüfen, namentlich mit Blick auf die Verpflichtung zur Wiederaufforstung (E. 4). **************************************** Regeste Art. 2 et 24 LAT; art. 23 LFo; système de déclenchement d'avalanches destiné à sécuriser une piste de ski. Le projet ne nécessite pas l'adoption d'une planification spéciale (consid. 2). L'autorité ne ...

... en bois, contenant les bouteilles de propane et l'unité de réception dans le cas d'une comman..., que pour les déclenchements naturels qui auraient lieu en l'absence de toute interventi...

• Ordonnance sur la taxe sur le CO2 (Ordonnance sur le CO2)

...2711. Gaz naturel et autres hydrocarbures gazeux:. 2013 liquéfiés...2013 2013 propane: 1290 2013 2013 2013 autre 54.60. 2013 2013 b...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 1 décembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Arrêté fédéral concernant l'approbation du montant de la taxe sur le CO2 appliquée aux combustibles (Projet)

...2711. Gaz naturel et autres hydrocarbures gazeux: . - liquéfiés: ...- - propane: 1290 - - - autre 53.10 . - - butane: 1390 - - -...

• Feuille Fédérale num. 31, 9 août 2005
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFF sur les allégements fiscaux et l'intérêt de retard pour l'impôt sur les huiles minérales

... Gaz naturel et autres hydrocarbures gazeux 2013 liquéfié... naturel 36.90 exempt 1210 2013 2013 propane 38.80 exempt 1310 2013 2013 butanes 38.80 exemp...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 11, 18 mars 2008
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur la taxe sur le CO2 (Ordonnance sur le CO2)

...2711. Gaz naturel et autres hydrocarbures gazeux: . 2013 liquéfi�...2013 2013 propane: 1290 2013 2013 2013 autre 18.20 . 2013 2013 ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 26 juin 2007
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à la modification de la loi sur l'imposition des huiles minérales

...La taxation du gaz naturel, du gaz liquide et du biogaz utilisés comme carbu... naturel et le gaz liquide (par exemple le propane et le butane) utilisés comme carburants, la charg...

• Feuille Fédérale num. 20, 23 mai 2006
• Seccion Unica

• Convention du travail maritime, 2006; Convention no 187 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 197 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 198 sur la relation de travail, 2006; Convention no 188 sur le travail dans la pêche, 2007; Recommandation no 199 sur le travail dans la pêche, 2007

... être éclairés par la lumière naturelle et pourvus d'un éclairage artificiel adéquat. . .... 75. Les bouteilles de gaz butane ou propane utilisé à des fins de cuisine doivent être plac...

• Foglio Federale num. 26, 1 juillet 2008
• Seccion Unica

• Loi sur l'imposition des huiles minérales (Limpmin)

...Art. 12a Allégement fiscal pour le gaz naturel et le gaz liquide . 1 Pour le gaz naturel et le ga... 484.90 264.40 220.50 84.10 136.40 - - propane non mélangé: . 1210 - - - destiné à êtr...

• Feuille Fédérale num. 14, 3 avril 2007
• Seccion Unica