gaz naturel gaz de ville

• Ordonnance du DFE sur l'exécution de la surveillance du marché conformément à la section 5 de l'ordonnance sur la sécurité des produits

... et de carburants tels le gaz de ville, le gaz naturel, le gaz liquéfié, le gaz de dige...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 29 juin 2010
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFE sur les compétences dans l'exécution de la législation sur la sécurité des installations et appareils techniques et sur son financement (Ordonnance sur les compétences dans l'exécution de la LSIT)

... et de carburants tels le gaz de ville, le gaz naturel, le gaz liquéfié, le gaz de dige...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 34, 30 août 2005
• Unique
• Ordonnance

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... planétaires affectent les ressources naturelles vitales d'une grande partie de l'humanité et aggr...Divers pays et villes d'Europe (notamment Vienne, La Haye, Copenhague, B...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Décision no 1/2011 du Comité mixte institué par l'Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne sur certains aspects relatifs aux marchés publics

... Entités qui assurent le transport de gaz naturel sur la base d'une concession en vertu du par. 10 d...2013 Service industriel de la Ville de Dudelange 2013 Service industriel de la Ville d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 30 mai 2012
• Unique

• Message concernant les projets de construction et l'acquisition de terrains et d'immeubles du secteur civil (Programme 2004 des constructions civiles)

... au «Bernerhof», situé au centre de la ville de Berne et à proximité immédiate du Palais du ...Les parties endommagées en pierre naturelle seront remodelées ou si nécessaire remplacées p...

• Feuille Fédérale num. 28, 22 juillet 2003
• Seccion Unica

• L'avenir des réseaux d'infrastructure nationaux en Suisse. Rapport du Conseil fédéral

... mesures adéquates contre les dangers naturels, techniques et sociaux auxquels ils sont exposés.... grand distributeur (EWZ) à 100 % à la ville de Zurich. En revanche, les investisseurs privés ...

• Feuille Fédérale num. 50, 21 décembre 2010
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral sur l'effet des mesures de promotion des technologies environnementales pour les années 2002 à 2006

... et la gestion efficace des ressources naturelles constituent un facteur économique important. Cepe... Soleure, de Schaffhouse, de Vaud, de Bâle-Ville et de Bâle-Campagne prévoyant le transfert de te...

• Feuille Fédérale num. 9, 9 mars 2010
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... finances et le Contrôle financier de la Ville de Genève assurent le contrôle annuel des compte... pour la préservation des ressources naturelles, elle est perçue dans les milieux internationaux ...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

..., en particulier de pétrole et de gaz naturel, mais aussi de tous les métaux industriels import... 2008, ce qui représente la moitié d'une ville comme Lucerne. Il y a maintenant plus de 233 000 r...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Message sur l'initiative populaire «Avanti - pour des autoroutes sûres et performantes»

... très élevé d'hypothèses, il est naturellement grevé d'une certaine imprécision. L'analyse du t... des agglomé-rations urbaines et dans des villes. Les quelque 40 km restants sont constitués d'un ...

• Feuille Fédérale num. 28, 16 juillet 2002
• Seccion Unica