gaz a effet de serre voiture

• Message relatif à la politique climatique suisse après 2012 (Révision de la loi sur le CO2 et initiative populaire fédérale «pour un climat sain»)

... en vue de réduire les émissions de gaz à effet de serre. Par le présent message concernant la po... pour les émissions moyennes des voitures de tourisme neuves; . - introduction de l'obligati...

• Feuille Fédérale num. 44, 3 novembre 2009
• Seccion Unica

• Message concernant l'approbation du montant de la taxe sur le CO2 appliquée aux combustibles

... 2008-2012, ses émissions de six gaz à effet de serre de 8 % par rapport à leur niveau de 1990... et que le plus grand nombre possible de voitures diesel soient équipées de filtres à particules....

• Feuille Fédérale num. 31, 9 août 2005
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6P.140/2003 de Cour de Droit Pénal, 9 mars 2004

... et abandonné l'engin après qu'il eut "serré" par manque d'entretien. Le propriétaire a ensuit... le vol des pneus montés sur jante de sa voiture, alors qu'il les avait lui-même démontés, puis ...En effet, celui-ci peut avoir fondu dans l'incendie et les ...

• L'avenir des réseaux d'infrastructure nationaux en Suisse. Rapport du Conseil fédéral

... des taxes sur les carburants et faute d'effet incitatif de l'actuel système de financement, il ..., l'électricité, le téléphone, la voiture ou l'avion, qui ont engendré l'édification de r�... cancérigène et 36 % des gaz à effet de serre (CO2). La construction des routes contribue consid...

• Feuille Fédérale num. 50, 21 décembre 2010
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral sur l'effet des mesures de promotion des technologies environnementales pour les années 2002 à 2006

... des émissions de gaz à effet de serre. C'est le cas notamment de la promotion d'énergie... le post-équipement de petits bus et de voitures de tourisme Partenaire principal: Technik Thermisc...

• Feuille Fédérale num. 9, 9 mars 2010
• Seccion Unica