gaz a effet de serre co2

• Ordonnance sur l'énergie (OEn)

...avec effet sur le climat. Moyenne de tous les modèles de vé... Le CO 2 est le principal gaz à effet de serre responsable du réchauffement planétaire . Moyen...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 29 juin 2004
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à la politique climatique suisse après 2012 (Révision de la loi sur le CO2 et initiative populaire fédérale «pour un climat sain»)

... en vue de réduire les émissions de gaz à effet de serre. Par le présent message concernant la po...

• Feuille Fédérale num. 44, 3 novembre 2009
• Seccion Unica

• Legge sul Tribunale amministrativo federale (LTAF)

... domestiques, l'efficacité de lavage et l'effet d'essorage; . c. pour les lave-vaisselle domestiqu...Le CO2 est le principal gaz à effet de serre responsable du réchauffement planétaire. Rendeme...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 23, 13 juin 2006
• Singoli
• Legge

• Message relatif au Protocole de Kyoto à la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques

... déchets, entraînent le rejet de gaz à effet de serre. On dispose aujourd'hui de données démo...

• Feuille Fédérale num. 41, 15 octobre 2002
• Seccion Unica

• Message concernant l'approbation du montant de la taxe sur le CO2 appliquée aux combustibles

... 2008-2012, ses émissions de six gaz à effet de serre de 8 % par rapport à leur niveau de 1990...

• Feuille Fédérale num. 31, 9 août 2005
• Seccion Unica

• Loi fédérale sur la réduction des émissions de CO2 (Loi sur le CO2) (Projet)

... vise à réduire les émissions de gaz à effet de serre, en particulier les émissions de CO2 due...

• Feuille Fédérale num. 44, 3 novembre 2009
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de la loi sur le CO2 (Exemption de la taxe pour les centrales thermiques à combustibles fossiles)

...Une motion 4 a été adoptée à cet effet le 4 octobre 2007 par les Chambres fédérales. El... dans l'inventaire des gaz à effet de serre que la Suisse doit remettre chaque année au Secr�...

• Feuille Fédérale num. 46, 18 novembre 2008
• Seccion Unica

• Protocole de Kyoto à la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques (avec annexes)

... des puits et des réservoirs des gaz à effet de serre non réglementés par le Protocole de Mon...

• Feuille Fédérale num. 41, 15 octobre 2002
• Seccion Unica

• Message sur le programme de la législature 2007 à 2011

...A cet effet, il convient, d'une part, de limiter la croissance... émissions des principaux gaz à effet de serre - dioxyde de carbone (CO2), méthane (CH4) et prot...

• Feuille Fédérale num. 6, 12 février 2008
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de la loi sur l'imposition des huiles minérales

... renouvelables peuvent également avoir pour effet de réduire sensiblement les émissions de CO2, il... bio-méthanol (émission de gaz à effet de serre lors de la production) sont également contestable...

• Feuille Fédérale num. 20, 23 mai 2006
• Seccion Unica