gaspillage papier

• Arrêt nº 2D 87/2008 de IIe Cour de Droit Public, 10 novembre 2008

... que l'information requise existait sur papier; par la suite, il a d'ailleurs écarté trois ... des chantiers pour éviter tout gaspillage des deniers publics. Le Tribunal cantonal, tout en...

• Message relatif au code de procédure civile suisse (CPC)

... de cette riche tradition serait un gaspillage. Le matériau cantonal doit impérativement servir...29, al, 2), l'annulation des papiers valeurs (art. 41) et la convocation de l'assemblé...

• Feuille Fédérale num. 37, 19 septembre 2006
• Seccion Unica

• Arrêt nº 4P.27/2001 de Ire Cour de Droit Civil, 17 avril 2001

... fins impropres des cartes de visite et du papier à en-tête de la société. S.________ prétend q... le but est d'épargner à l'agent le gaspillage de ses forces en pure perte, des frais généraux ...

• Convention du travail maritime, 2006; Convention no 187 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 197 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 198 sur la relation de travail, 2006; Convention no 188 sur le travail dans la pêche, 2007; Recommandation no 199 sur le travail dans la pêche, 2007

... des serviettes de toilette, du savon et du papier hygiénique devraient être fournis par l'armateur... en vue d'éviter le gaspillage de vivres, de faciliter le maintien d'un n...

• Foglio Federale num. 26, 1 juillet 2008
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral sur l'inventaire et l'évaluation des procèdures de droit fédéral de l'économie (Réponse au Postulat David 96.3607 'Charges administratives')

... d'une fabrique de tabac et de papier à cigarettes. 20. 53.21 Enregistrement pour fabr...Ce qui, par contre, peut causer du gaspillage en temps et en argent pour le requérant (autant q...

• Feuille Fédérale num. 41, 19 octobre 1999
• Seccion Unica

• Convention du travail maritime, 2006

... des serviettes de toilette, du savon et du papier hygiénique devraient être fournis par l'armateur... en vue d'éviter le gaspillage de vivres, de faciliter le maintien d'un n...

• Feuille Fédérale num. 52, 30 décembre 2009
• Seccion Unica

• Convention du travail maritime, 2006; Convention no 187 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 197 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 198 sur la relation de travail, 2006; Convention no 188 sur le travail dans la pêche, 2007; Recommandation no 199 sur le travail dans la pêche, 2007

... des serviettes de toilette, du savon et du papier hygiénique devraient être fournis par l'armateur... en vue d'éviter le gaspillage de vivres, de faciliter le maintien d'un n...

• Feuille Fédérale num. 26, 1 juillet 2008
• Seccion Unica