gaspillage d energie

• Arrêté fédéral concernant l'initiative populaire destinée à encourager les économies d'énergie et à freiner le gaspillage (initiative énergie et environnement)

• Feuille Fédérale num. 42, 26 octobre 1999
• Seccion Unica

• Initiative populaire fédérale 'destinée à encourager les économies d'énergie et à freiner le gaspillage (Initiative 'énergie et environnement')'

• Feuille Fédérale num. 17, 2 mai 2000
• Seccion Unica

• Message concernant la garantie de la constitution révisée des cantons de Lucerne, de Nidwald, de Zoug, de Soleure, de Bâle-Campagne, d'Argovie, du Valais et de Genève

..., de la lutte contre le bruit, le gaspillage d'énergie et des ressources;. Nouveau texte. Art....

• Feuille Fédérale num. 38, 25 septembre 2001
• Seccion Unica

• Messaggio concernente il conferimento della garanzia federale alle costituzioni rivedute dei Cantoni di Lucerna, Nidvaldo, Zugo, Soletta, Basilea Campagna, Argovia, Vallese e Ginevra

..., de la lutte contre le bruit, le gaspillage d'énergie et des ressources;. Nuovo testo. Art. 1...

• Foglio Federale num. 38, 25 septembre 2001
• Seccion Unica

• Protocole du 3 juin 1999 portant modification de la Convention relative aux transports internationaux ferroviaires (COTIF) du 9 mai 1980 (Protocole 1999)

...le gaspillage ou l'utilisation irrégulière de fonds ou d'autre...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 47, 22 novembre 2011
• Unique

• Arrêté du Conseil fédéral relatif à la votation populaire du 24 septembre 2000

... économies d'énergie et à freiner le gaspillage [Initiative énergie et environnement]", qui a ét...

• Feuille Fédérale num. 25, 27 juin 2000
• Seccion Unica

• Message relatif à la participation de la Suisse aux augmentations de capital des banques multilatérales de développement

... et les mesures de lutte contre le gaspillage d'énergie. La BAfD prévoit en outre de pousser p...

• Feuille Fédérale num. 41, 19 octobre 2010
• Seccion Unica

• 99. Message concernant la onzième révision de l’assurance-vieillesse et survivants et le financement à moyen terme de l’assurance-vieillesse, survivants et invalidité

... économies d'énergie et à freiner le gaspillage (initiative énergie et environnement). du 8.10.1...

• Feuille Fédérale num. 14, 11 avril 2000
• Seccion Unica

• Convention du travail maritime, 2006; Convention no 187 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 197 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 198 sur la relation de travail, 2006; Convention no 188 sur le travail dans la pêche, 2007; Recommandation no 199 sur le travail dans la pêche, 2007

... en vue d'éviter le gaspillage de vivres, de faciliter le maintien d'un n...

• Foglio Federale num. 26, 1 juillet 2008
• Seccion Unica

• Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (avec annexes)

... soient efficacement, en évitant tout gaspillage conformément à de sains principes de conservatio...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
• Unique
• Convention