Gare routiere

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77 documents pour Gare routiere

- Arrêt nº 6B 273/2008 de Cour de Droit Pénal, 27 juin 2008
... Violation des règles de la circulation routière,. recours contre l'arrêt de la Cour d'appel péna... pour piétons situé à l'entrée de la gare routière, A.________ et B.________, âgés alors ...
- Message sur l'assainissement des Chemins de fer fribourgeois (GFM)
...121.2 Construction de la nouvelle gare de Bulle. La nouvelle gare de Bulle, qui sert tant...121.3 Projet de la gare routière d'Estavayer-le-Lac. Comme la gare routière d'Esta...
- Feuille Fédérale num. 46, 23 novembre 1999
- Seccion Unica
- Botschaft zum Bundesbeschluss über die Freigabe der Mittel ab 2011 für das Programm Agglomerationsverkehr
... Cully) 56.01 40 22.40 6458 RUN Nouvelle gare Morgarten 1.64 35 0.57 6621 Genève 12-9 Améliora... 6711 Delémont Pôle d'échange (gare routière) 4.29 40 1.71 Summe 284.10 104.39 . Agglomeratio...
- Bundesblatt num. 49, 8 décembre 2009
- Seccion Unica

- Arrêt nº 1C 116/2011 de Ire Cour de Droit Public, 14 septembre 2011
...Alors qu'un train arrivait depuis la gare de Sutz, elle a tenté de reculer afin de dégager... aux dispositions de la circulation routière après son entrée en vigueur. Les mesures ordonn�...
- Messaggio concernente il decreto federale che libera i crediti per il programma Traffico d'agglomerato a partire dal 2011
..., Cully) 56.01 40 22.40 6458 RUN Nouvelle gare Morgarten 1.64 35 0.57 6621 Genève 12-9 Améliora... 6711 Delémont Pôle d'échange (gare routière) 4.29 40 1.71 Totale 284.10 104.39 . Agglomerato ...
- Foglio Federale num. 49, 8 décembre 2009
- Seccion Unica
- Message concernant le fonds pour le trafic d'agglomération et le réseau des routes nationales (Fonds d'infrastructure)
... spécial pour la circulation routière comme premier apport. . - Par le versement annuel ... tramways entre la place Escher-Wyss et la gare Altstetten Nord . 150 75 . BE Tramway Berne O...
- Feuille Fédérale num. 3, 24 janvier 2006
- Seccion Unica
- Message relatif à l'arrêté fédéral sur la libération des crédits du programme en faveur du trafic d'agglomération à partir de 2011
... d'urgence des infrastructures routières et ferroviaires pour améliorer leurs systèmes de... tronçon Lausanne-Renens, la création d'une gare RER Prilly-Malley et la construction du tram Lausa...
- Feuille Fédérale num. 49, 8 décembre 2009
- Seccion Unica
- Ordonnance sur la circulation militaire (OCM)
... Boveresse au nord de Môtiers, place de la gare (longueur 950 m). Route du Bout du Monde (tronçon...gles de la circulation routière 7. . Les autres jours, elles sont valables . entr...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
- Unique
- Arrêt nº 1C 32/2011 de Ire Cour de Droit Public, 4 juillet 2011
... de Tivoli en direction de l'avenue de la Gare à Yverdon. En obliquant pour quitter le giratoire...
- Arrêt nº 1C 537/2009 de Ire Cour de Droit Public, 8 juillet 2010
... 2006, l'ensemble du secteur situé sous la gare de Vevey a été mis en zone 30 km/h, sans que cet... du droit public de la signalisation routière (art. 82 let. a LTF), le recours est en principe r...

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