fruits exotiques

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

... produit entier . fruits à coque, 0153ufs produit entier sans coque fruitts à pépins ou à noyau, fruits exotiques, légumes-fruits, olives produit entier sans pédo...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 38, 22 septembre 2009
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• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur les fruits, les légumes et leurs dérivés

...etc.; . e. les fruits exotiques: ananas, bananes, dattes, figues, avocats, etc.; ....

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
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• Ordonnance

• Ordonnance sur l'indication du pays de production des matières de base composant les denrées alimentaires et de la viande vendue en vrac (Ordonnance sur l'indication de la provenance des matières de base, OIPMB)

...ex. fruits exotiques dans de la salade de fruits suisse);. b....

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 11, 21 mars 2000
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• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur l'étiquetage et la publicité des denrées alimentaires (OEDAl)

...a. les fruits et les légumes frais qui n'ont pas été pelés, ...ex. fruits exotiques dans une salade de fruits suisse); . b. aux indica...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
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• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

... " F fruits à noyau 1 sauf cerises. " F haricots frais, n... fruits à pépins ou à noyau, fruits exotiques, légumes-fruits, olives produit entier sans pédo...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 19 mai 2009
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• Ordonnance

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

...les fruits) est définie au moyen d'un critère adapté en fo...Une salade de fruits, exotiques ou non, ou un mélange de grains de poivre pour mo...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• 'Sectes' ou mouvements endoctrinants en Suisse La nécessité de l'action de l'Etat ou: vers une politique fédérale en matière de 'sectes' Rapport de la Commission de gestion du Conseil national du 1er juillet 1999 Le phénomène des 'sectes' en Suisse: Son importance pour l'administration publique et pour les institutions privées Rapport de...

..., parapsychologies, voies spirituelles exotiques, intérêt pour l'étrange, ésotéro-occultisme, ... la presse écrite n'a porté que peu de fruits. Cette attitude passive règne également dans les...

• Feuille Fédérale num. 51, 28 décembre 1999
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la mise en circulation des produits phytosanitaires (Ordonnance sur les produits phytosanitaires, OPPh)

... considérés comme des organismes exotiques envahissants au sens de l'art. 3, let. h, ODE24 ou...fruits et légumes frais et les semences; . f. produits v...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 15 juin 2010
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant la révision partielle de la loi fédérale sur les entraves techniques au commerce

... aromatisées à base de vin, produits bio, fruits et légumes, animaux et produits d'origine animale... Les spécialités exotiques et mets étrangers doivent pouvoir être vendus sa...

• Feuille Fédérale num. 35, 2 septembre 2008
• Seccion Unica