fruits et passion

• Ordonnance sur les droits de douane applicables aux marchandises dans le trafic avec les Etats partenaires de libre-échange (excepté les Etats membres de l'UE et de l'AELE) (Ordonnance sur le libre-échange 2)

...22 . 20 . 2486 . o . N. RO 2011 . «fruits-cadeaux»: contin g ent tarifaire annuel de 50 t. ... châtaigne et de noisette, fruits de la passion, litchis et j ackfruits . rillées . 19 . istache...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique

• Ordonnance du DFI sur les fruits, les légumes et leurs dérivés

...d. les fruits de la passion: 60 g. . 5 La quantité de pulpe, de jus ou d'extr...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Accord agricole entre la Confédération suisse et la République d'Albanie

... 0709.60.91 FRESH OR CHILLED FRUITS OF GENUS CAPSICUM FOR INDUSTRIAL. MANUFACTURE OF C... 0810.90.40 FRESH PASSION FRUIT, CARAMBOLA AND PITAHAYA. Accord agricole ent...

• Feuille Fédérale num. 6, 16 février 2010
• Seccion Unica

• Ordonnance sur les droits de douane applicables aux marchandises dans le trafic avec les Etats partenaires de libre-échange (excepté les Etats membres de l'UE et de l'AELE) (Ordonnance sur le libre-échange 2)

...«fruits-cadeaux»: contin g ent tarifaire annuel de 50 t. ... châtaigne et de noisette, fruits de la passion, litchis et j ackfruits . Contingents tarifaires. ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 24, 22 juin 2010
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur les boissons sans alcool (en particulier thé, infusions, café, jus, sirops, limonades)

...Art. 4, al. 1, let. i . 1 Les jus de fruits doivent satisfaire aux exigences suivantes: . i. l...Fruits de la passion Passiflora edulis Sims 25 Morelles de Quito Solanu...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 42, 26 octobre 2010
• Unique

• Ordonnance sur les droits de douane applicables aux marchandises dans le trafic avec des partenaires de libre-échange (exceptées la Communauté européenne et l'Association européenne de libre-échange) (Ordonnance sur le libre-échange 2)

... [68] autres que les fraises [69] de fruits tropicaux . [70] kakis [71] contenant des fruits ... châtaigne et de noisette, fruits de la passion, litchis et jackfruits . Ordonnance sur le libre-�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 29 janvier 2008
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur les droits de douane applicables aux marchandises dans le trafic avec les Etats partenaires de libre-échange (excepté les Etats membres de l'UE et de l'AELE) (Ordonnance sur le libre-échange 2)

...0805. 10 00 . 4177 . N. o . RO 2009 . «fruits-cadeaux»: contin g ent tarifaire annuel de 50 t. ... châtaigne et de noisette, fruits de la passion, litchis et j ackfruits . enre Pimenta. g umes ). ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 34, 25 août 2009
• Unique
• Ordonnance

• Accord agricole entre la Suisse et les Etats de la SACU

... à fruits comestibles, greffés ou non: 2013 2013 plan... goyaves, les grenadilles (fruits de la passion), les jamboses, les jujubes, les litchis, les litc...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 3 juin 2008
• Unique
• Accord

• Rapport de la Délégation des finances aux commissions des finances du Conseil national et du Conseil des Etats concernant la haute surveillance sur les finances de la Confédération en 2002

...�fendre son point de vue avec constance et passion mais dans le respect le plus grand de ses adversai... de ce domaine porteraient rapidement leurs fruits, le traitement efficace des déclarations engendre...

• Feuille Fédérale num. 42, 28 octobre 2003
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFI sur les boissons sans alcool (en particulier thé, infusions, café, jus, sirops, limonades)

...a. jus de fruits, nectar de fruits; . b. sirop de fruits, sirop ave...Fruits de la passion (Passiflora edulis) 25 Narangilles (Solanum Quitoe...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance