Fruit a noyau

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

...Benthiavalicarb 0100000 fruits annexe du règlement . (CE) no 149/2008. " ... " 0140000 fruits à noyau annexe du règlement . (CE) no 1050/2009 (modif...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... et constitue, avec les opérateurs, le noyau central d'un vaste réseau associatif et diversifi...Elle est le fruit d'un comportement responsable des opérateurs et d...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

...Benthiavalicarb 0100000 fruits annexe du règlement . (CE) no 149/2008. " ... " 0140000 fruits à noyau annexe du règlement . (CE) no 1050/2009 (modif...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
• Unique

• Accord agricole entre la Confédération suisse et la République d'Albanie

..., grafted or not, of kinds which bear edible fruit or nuts . (excl. vine slips) 0602.30.00 rhododendr... 2013 autres: 2013 2013 2013 fruits à noyau, autres, entiers: 0813.4089 2013 2013 2013 201...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 42, 26 octobre 2010
• Unique

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

...Azocyclotin 0100000 fruits 0.05 autres; seul ou avec cyhexatin, calculé en... " 0140000 fruits à noyau 0.2 ". " 0151000 raisins de table et raisin...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
• Unique

• Accord agricole entre la Confédération suisse et l’Ukraine

... - - Other: 20 5 711901000 - - - Fruits of the genus Capsicum or of the genus . ...- - autres:. - - - fruits à noyau, autres, entiers:. 0813.4089 - - - - autres ...

• Feuille Fédérale num. 8, 22 février 2011
• Seccion Unica

• Message sur la loi fédérale relative à la recherche sur les embryons surnuméraires et sur les cellules souches embryonnaires (Loi relative à la recherche sur les embryons, LRE)

... (ovules fécondés avant la fusion des noyaux) et d'en développer au maximum trois par cycle ju...2, let. i) - comme étant le fruit de la fusion des noyaux jusqu'à la fin de l'organ...

• Feuille Fédérale num. 7, 25 février 2003
• Seccion Unica

• Message relatif à la Convention européenne du 4 avril 1997 pour la protection des Droits de l'Homme et de la dignité de l'être humain à l'égard des applications de la biologie et de la médecine (Convention sur les droits de l'Homme et la biomédecine) et au Protocole additionnel du 12 janvier 1998 portant interdiction du clonage d'êtres humains

... de l'idée que les normes qui forment le «noyau dur» de la convention sont directement applicable...119 Cst. 35 , qui entend par embryon le fruit de la fusion des noyaux et en garantit la dignité...

• Feuille Fédérale num. 2, 15 janvier 2002
• Seccion Unica

• Accord agricole entre la Confédération suisse et la République d'Albanie

...YOGHURT, FLAVOURED OR WITH ADDED FRUIT, NUTS OR COCOA). 0403.90.31 BUTTERMILK, CURDLED M...- - autres:. - - - fruits à noyau, autres, entiers:. 0813.4089 - - - - autres 0...

• Feuille Fédérale num. 6, 16 février 2010
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)

... céréales et pro- duits amylacés, jus de fruits, lactosé- rum, acide lactique ou hydrolysats de .... L., débarrassés de leurs graines (noyaux) . Sous-produit obtenu lors de la production de f...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
• Unique
• Ordonnance