fromage fort

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... terme la plus-value représentée par le fort potentiel commercial de la «Suissitude». Cet obj... suisses, à savoir les montres/bijoux, le fromage et le chocolat, ne sont pas les seuls à en profit...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1C 315/2010 de Ire Cour de Droit Public, 18 août 2010

... (exploitation de l'alpage, fabrication de fromage, vente des produits de l'alpage et accueil de la c...Il est fort douteux que ceci puisse constituer un préjudice a...

• Ordonnance sur la recherche agronomique (ORAgr)

... production d'aliments pour animaux, de fromage et de cultures microbiologiques), . 2. apiculture,... de grandes cultures, avec comme point fort l'agriculture biologique, . 3. économie rurale et...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 14 décembre 2010
• Unique

• Message concernant un arrêté fédéral sur les moyens financiers destinés à l'agriculture pour les années 2012 et 2013

...Les points forts de cette réforme ont été la suppression de tout... et de l'Union suisse du commerce de fromage . - Subordination des paiements directs aux PER...

• Feuille Fédérale num. 30, 3 août 2010
• Seccion Unica

• Message concernant un arrêté fédéral sur les moyens financiers destinés à l'agriculture pour les années 2012 et 2013

...Les points forts de cette réforme ont été la suppression de tout... et de l'Union suisse du commerce de fromage . - Subordination des paiements directs aux PER...

• Feuille Fédérale num. 30, 3 août 2010
• Seccion Unica

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

...En 1993 toutefois, celle-ci a connu une forte croissance pour atteindre 60 %, avant de se stabil... de la mise en valeur du beurre et du fromage pris en charge par la Confédération, ainsi que l...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica

• Message concernant la modification du code pénal suisse et du code pénal militaire (révision des dispositions pénales applicables à la corruption) et l'adhésion de la Suisse à la Convention sur la lutte contre la corruption d'agents publics étrangers dans les transactions commerciales internationales

... la Suisse est depuis peu confrontée à une forte progression du problème de la corruption. Quelque..., auprès de l'Union suisse du commerce de fromage ou à l'Office fédéral des constructions. Les m�...

• Feuille Fédérale num. 31, 10 août 1999
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFI sur l'hygiène (OHyg)

...ommer . its . Fromages, beurre et crème produits à partir de lait cru o...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 12 décembre 2006
• Unique
• Ordonnance

• Partie I: Révision partielle de la loi sur l'agriculture (LAgr)

..., ainsi que les limites de revenu et de fortune. Mesures d'accompagnement social (titre 4 LAgr). N... frais de liquidation de l'Union suisse du fromage et de la Butyra. 2 Partie I: Politique agricole ...

• Feuille Fédérale num. 29, 23 juillet 2002
• Seccion Unica

• Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2006

... et de la croissance de la production de fromage, le contingent tarifaire partiel Beurre (frais, no.... Fort de ce compromis et sur la base de l'art. 20 de la ...

• Feuille Fédérale num. 10, 6 mars 2007
• Seccion Unica