Fromage de brebis

• Ordonnance du DFE concernant le montant des aides pour les produits laitiers et les dispositions relatives au beurre et à l'importattion de poudre de lait entier

...1.5 Fromage 2013 mozzarella min. 35 % MG/ES 0.70 2013 fromage ... min. 45 % MG/ES. 2013 fromage de brebis avec adjonction de lait de brebis. min. 45 % MG...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 2 mai 2000
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance concernant le prix-cible, les suppléments et les aides dans le domaine du lait (Ordonnance sur le soutien du prix du lait, OSL)

...Art. 2a Supplément pour le lait de brebis et de chèvre transformé en fromage. Le suppléme...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 11, 20 mars 2001
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFE concernant le montant des aides pour les produits laitiers et les dispositions relatives à l'importation de poudre de lait entier

... et celui des aides à l'exportation de fromage sont fixés dans l'annexe. 2L'aide à l'exportatio... min. 45 % MG/ES. 2013 fromage de brebis avec adjonction de lait de brebis. min. 45 % MG...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 11, 23 mars 1999
• Unique
• Ordonnance

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles (avec annexes et acte final)

...Art. 3 Concessions relatives aux fromages. L'annexe 3 du présent accord contient les dispos... brebis, selon description à l'appendice 4 exemption illi...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFI sur les denrées alimentaires d'origine animale

.... Section 2 Fromage . Art. 36 Définitions et exigences . 1 Le froma... avec X % de lait de chèvre», «lait de brebis avec Y % de lait de vache»). . 4 Pour le fromag...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance concernant les suppléments et l'enregistrement des données dans le domaine du lait (Ordonnance sur le soutien du prix du lait, OSL)

... versé pour le lait transformé en fromage . 1 Le supplément pour le lait transformé en fro... est aussi versé pour le lait de brebis ou le lait de chèvre transformé en fromage. . Ar...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 33, 19 août 2008
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance réglant l'assurance de la qualité pour la transformation artisanale du lait

... du lait de bufflonne, de chèvre ou de brebis sont régis par l'art. 5, al. 5, de l'ordonnance d... figurant dans le cahier des charges des fromages dont l'appellation est protégée par l'ordonnance...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 6, 18 février 2003
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur l'importation de lait et de produits laitiers, d'huiles et de graisses comestibles, ainsi que de caséines et de caséinates (Ordonnance sur l'importation de lait et d'huiles comestibles, OILHGC)

...Art. 5 Importations de fromage. 1Quiconque importe des fromages des numéros du t... obtenu exclusivement avec du lait de brebis de la race Manchega, cru ou pasteurisé, coagulé ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 24 décembre 1998
• Unique
• Ordonnance

• Übereinkommen über die Verhütung und Bestrafung des Völkermordes

...2. Produits laitiers (art. 49 . Fromage non affin. é. é. é rilis é. Fromage affin. é....è vre ni dans le beurre de lait de brebis. BPF. BPF. s (art. 82 ODAl). *. riv é. res que la...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 33, 20 août 2002
• Einzig
• Übereinkommen

• Ordonnance du DFI sur les denrées alimentaires d'origine animale

...1 et 3 . Exigences s'appliquant aux fromages avec appellation d'origine ou indication géograp... X % de lait de chèvre», «colostrum de brebis avec Y % de colostrum de vache»). . II . 1 L'anne...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 26 mars 2008
• Unique
• Ordonnance