Frais electoraux

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...� civile et sur le suivi des processus électoraux. . La Suisse assure, depuis juin 2009, la préside... que la Suisse envisage de contribuer aux frais de rénovation, ce qui n'est pas sa pratique actue...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message concernant un crédit-cadre en faveur de l'environnement mondial

... non seulement au sein de ses groupes électoraux à la Banque mondiale et au FMI mais aussi, depuis... d'appui institutionnels et couvre les frais de fonctionnement des bureaux nationaux pour l'ozo...

• Feuille Fédérale num. 28, 20 juillet 2010
• Seccion Unica

• Message concernant un crédit-cadre en faveur de l'environnement mondial

... non seulement au sein de ses groupes électoraux à la Banque mondiale et au FMI mais aussi, depuis... d'appui institutionnels et couvre les frais de fonctionnement des bureaux nationaux pour l'ozo...

• Feuille Fédérale num. 28, 20 juillet 2010
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale sur la politique de sécurité de la Suisse

... provoquer de graves perturbations à peu de frais. C'est pourquoi la protection des réseaux est ... missions d'observation des processus électoraux. Elle demeure également présente dans certaines ...

• Feuille Fédérale num. 30, 3 août 2010
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... émoluments administratifs et d'autres frais, la pratique parfois disparate des cantons, ...�ralisme, de démocratie, de processus électoraux, de respect des minorités ou de traitement du pas...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale sur la politique de sécurité de la Suisse

... provoquer de graves perturbations à peu de frais. C'est pourquoi la protection des réseaux est ... missions d'observation des processus électoraux. Elle demeure également présente dans certaines ...

• Feuille Fédérale num. 30, 3 août 2010
• Seccion Unica