fourrager

• Ordonnance de l'OFAG sur le catalogue des variétés de céréales, de pommes de terre, de plantes fourragères, de plantes oléagineuses et à fibres ainsi que de betteraves (Ordonnance sur le catalogue des variétés)

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
• Unique

• Ordonnance de l'OFAG sur le catalogue des variétés de céréales, de pommes de terre, de plantes fourragères, de plantes oléagineuses et à fibres ainsi que de betteraves (Ordonnance sur le catalogue des variétés)

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 23 mai 2012
• Unique

• Arrêt nº 1C 130/2010 de Ire Cour de Droit Public, 3 mars 2010

... véhicules ne servant pas à abriter, fourrager et abreuver les animaux. Le 9 mars 2009, le Servic...

• Ordonnance de l'OFAG sur le catalogue des variétés de céréales, de pommes de terre, de plantes fourragères, de plantes oléagineuses et à fibres ainsi que de betteraves (Ordonnance sur le catalogue des variétés)

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 26 mai 2010
• Unique
• Ordonnance

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... lieu à un usage alimentaire, puis fourrager et, ensuite seulement, énergétique. - Au sein d...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance de l'OFAG sur la gestion des exploitations d'estivage

... du pacage Système de pacage Rendement fourrager Matière sèche (dt par ha). Charge maximale par h...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 25 avril 2000
• Unique
• Ordonnance

• Rapport sur les mesures tarifaires prises en 2009

... alimentaires que dans le secteur fourrager. C'est la raison pour laquelle, à compter du 1er ...

• Feuille Fédérale num. 6, 16 février 2010
• Seccion Unica

• Ordonnance de l'OFAG sur le catalogue des variétés de céréales, de pommes de terre, de plantes fourragères, de plantes oléagineuses et à fibres ainsi que de betteraves (Ordonnance sur le catalogue des variétés)

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 27 mai 2009
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif au relèvement de droits de douane du tarif général concernant des aliments pour animaux

...�s en grandes quantités dans le secteur fourrager. Si l'on n'avait pas relevé les droits de douane ...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 1999
• Seccion Unica

• Ordonnance de l'OFAG sur le catalogue des variétés de céréales, de pommes de terre, de plantes fourragères, de plantes oléagineuses et à fibres ainsi que de betteraves (Ordonnance sur le catalogue des variétés)

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 29, 24 juillet 2001
• Unique
• Ordonnance