fourrage cheval

• Arrêt nº 5C.248/2006 de IIe Cour de Droit Civil, 23 août 2007

Regeste Art. 75 und 28 ff. ZGB; Klage auf Anfechtung eines Vereinsbeschlusses; Schutz der Persönlichkeit im Falle einer Vorschrift eines Pferdesportvereins, welche den Gebrauch von Substanzen unabhängig von jeder Wirkung auf die Leistungsfähigkeit verbietet und unter Strafe stellt. Das Vereinsreglement und die gestützt darauf getroffenen Entscheidungen dürfen nicht zu einer widerrechtlichen Verletzung der Persönlichkeit der Mitglieder führen (E. 4.3). Prüfungsbefugnis des Gerichts in der Sache (E. 4.4). Feststellung einer Verletzung des Persönlichkeitsrechts der Beschwerdeführer im vorliegenden Fall (E. 4.5) und Rechtfertigung der Verletzung durch ein überwiegendes öffentliches Interesse (E. 4.6). **************************************** Regeste Art. 75 et 28 ss CC; action en annulati...

...Le premier est le propriétaire du cheval de course "Old Cat". Le second en est l'entraîneu... broutées ou récoltées comme fourrage, ou encore dont la présence dans l'alimentation r...

• Ordonnance du DDPS concernant les taxes et les émoluments perçus en échange de prestations (Tarif des taxes et des émoluments du DDPS)

....6 Prix de pension pour chevaux privés par cheval et par 2013 fourrage et logement 20.20132013 jour,...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 6, 16 février 1999
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 1C 86/2009 de Ire Cour de Droit Public, 10 décembre 2009

... 13 mars 2006, et relatif aux besoins en fourrage pour la garde des animaux des deux frères. Selon ... relatives aux activités liées au cheval ("Comment l'aménagement du territoire appréhende...

• Arrêté fédéral portant approbation de mesures touchant le tarif des douanes

... de marché: Animaux de l'espèce chevaline», «organisation de marché: oeufs et produits à b... par rapport au taux normal*; excepté fourrage selon liste bleue: 10% de réduction**. Fruits co...

• Feuille Fédérale num. 38, 24 septembre 2002
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1C 314/2009 de Ire Cour de Droit Public, 12 juillet 2010

... sont exclusivement nourris avec le fourrage provenant des prairies de la propriété. Entre 19..., l'arrêt attaqué retient que chaque cheval mis en pension rapporte aux recourants un revenu b...

• Ordonnance sur la protection des animaux (OPAn)

...Zèbre des montagnes et cheval de Pr zewalski . Enclos pour mammifères . Nombre ...aines pour les hamsters et les souris; fourrage riche e n vitamine C pour les cochons d'Inde. . vo...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 8 juillet 2008
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur les marchés du bétail de boucherie et de la viande (Ordonnance sur le bétail de boucherie, OBB)

... boucherie des espèces bovine, porcine, chevaline, ovine et caprine et leur viande, ainsi que la via... «viande rouge» (produite à partir de fourrage) est subdivisé en contingents tarifaires partiels...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 12 janvier 1999
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur les marchés du bétail de boucherie et de la viande (Ordonnance sur le bétail de boucherie, OBB)

... boucherie des espèces bovine, porcine, chevaline, ovine et caprine, leur viande, la viande de volai... (produite principalement à partir de fourrage) est subdivisé en contingents tarifaires partiels...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 30 décembre 2003
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance concernant l'abattage d'animaux et le contrôle des viandes (OAbCV)

... par l'eau d'échaudage ou par du fourrage aspiré; . f. actinomycose localisée; . g. malfor...e. Porc 1.50 8.2014 . f. Cheval 4.50 12.2014 . g. Autre bétail de boucherie 4.50 ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 13 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Arrêté fédéral portant approbation de mesures touchant le tarif des douanes

... de marché: Animaux de l'espèce chevaline», «organisation de marché: oeufs et produits à b... par rapport au taux normal*; excepté fourrage selon liste bleue: 10% de réduction**. Fruits co...

• Feuille Fédérale num. 2, 21 janvier 2003
• Seccion Unica