fourniture de bureau montreal

• Message relatif à la révision partielle 1 de la loi sur l'aviation

...1.2.5.3 Fourniture de services de navigation aérienne à l'étranger... de la possibilité de regrouper le Bureau d'enquête sur les accidents d'aviation et le Serv... au transport aérien (Convention de Montréal)71 est entrée en vigueur pour la Suisse le 5 sept...

• Feuille Fédérale num. 27, 7 juillet 2009
• Seccion Unica

• Message concernant l'accord entre la Confédération suisse et la République fédérale d'Allemagne relatif à la fourniture de services de la navigation aérienne au-dessus d'une partie du territoire allemand par la Confédération suisse et aux effets de l'exploitation de l'aéroport de Zurich sur le territoire de la République fédérale d'Allemagne

...On a requis en outre les avis du Bureau de l'intégration et de la Direction politique...Milde de l'Université McGill de Montréal, ancien chef du service juridique de l'OACI. En é...

• Feuille Fédérale num. 17, 30 avril 2002
• Seccion Unica

• Rapport 2003 sur la coopération de la Suisse avec l'Organisation des Nations Unies ainsi qu'avec les organisations internationales ayant leur siège en Suisse

... Elmiger a été élu à la présidence du bureau de cette Commission pour l'année 2004. La Suisse ... humanitaire, indispensable à la fourniture de l'aide, tout en incitant les membres de ce pers...(Bureau européen à Lausanne, siège à Montréal) et UICN (Gland/Vaud). Etats étrangers, missions,...

• Feuille Fédérale num. 12, 1 avril 2003
• Seccion Unica

• Message concernant l’accord de libre-échange entre les Etats de l’AELE et l’Ukraine et l’accord agricole entre la Suisse et l’Ukraine

... gaz à effet de serre), le Protocole de Montréal (ozone), la Convention de Bâle (contrôle des m... d'Etat à l'économie (SECO) ont ouvert un bureau de coopération conjoint à Kiev. . En ce qui conc...Le programme prévoit la fourniture de services de conseils auprès des banques et PME...

• Feuille Fédérale num. 8, 22 février 2011
• Seccion Unica

• Le rôle du Conseil fédéral et de l'administration fédérale en relation avec la crise de Swissair. Rapport de la Commission de gestion du Conseil des Etats

...Les rapports finaux du Bureau d'enquête sur les accidents d'aviation (BEAA) n'�...L'OACI, dont le siège est à Montréal au. Canada, est l'organisation spéciale de l'ONU ... d'une condition suspensive liée à la fourniture, dans un délai raisonnable, d'un plan de trésore...

• Feuille Fédérale num. 31, 12 août 2003
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2001

...B. Le Bureau du Haut Représentantest appuyé par un expert dan... 2001, le Conseil de fondation a retenu Montréal comme siège définitif de l'Agence. C. Les consé... quatre principes de base concernant la fourniture de télécommunications par satellite: couverture ...

• Feuille Fédérale num. 34, 27 août 2002
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2004 et Messages concernant des accords économiques internationaux

... le Bureau pour la garantie contre les risques à l'exportati... aux pays de se spécialiser dans la fourniture des prestations pour la production desquelles ils ... de mettre en oeuvre le Protocole de Montréal pour la protection de la couche d'ozone et la Faci...

• Feuille Fédérale num. 7, 22 février 2005
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2005 et Message concernant des accords économiques internationaux et la loi fédérale relative à la nouvelle réglementation concernant le rapport sur la politique économique extérieure

... marchandises transfrontalières auprès du bureau douanier compétent. Les parties contractantes s'a...�es de la mise en oeuvre du Protocole de Montréal pour la protection de la couche d'ozone et de la F... portent sur l'assainissement de la fourniture d'eau à Prijedor en Bosnie et Herzégovine. En Ma...

• Feuille Fédérale num. 6, 14 février 2006
• Seccion Unica

• Message concernant la continuation du financement des mesures de politique économique et commerciale au titre de la coopération au développement

... de suivi local (ambassade ou bureau de coordination de la DDC), afin de mieux pouvoir...A côté de la fourniture d'informations, de la réalisation de projets de d...�es de la mise en oeuvre du Protocole de Montréal sur la protection de la couche d'ozone et de l'ex�...

• Feuille Fédérale num. 3, 28 janvier 2003
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2008. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2008

... cela peut lui assurer des contrats de fourniture à long terme ainsi que des possibilités pour ses...�es de la mise en oeuvre du protocole de Montréal pour la protection de la couche d'ozone, et de l'e... Inspection SA (Cotecna), à Genève, le Bureau Véritas/BIVAC (Switzerland) AG (Véritas), à Wei...

• Feuille Fédérale num. 8, 24 février 2009
• Seccion Unica