formation professionnelle anglais

• Arrêt nº 4A 604/2010 de Ire Cour de Droit Civil, 11 avril 2011

... le 26 novembre 2009 et rédigée en anglais, la Commission de Discipline de la FIFA (ci-après...Le 3 septembre 2010, la Formation du TAS, composée de trois arbitres, a rendu sa se... est faite d'exercer son activité professionnelle jusqu'à ce qu'il se soit acquitté de sa dette en...

• Accord entre l'Office fédéral de la formation professionnelle et de la technologie OFFT agissant au nom du Conseil fédéral Suisse et le secrétariat EUREKA

....420.513.11 1 Traduction du texte original anglais. . Traduction1 . Accord entre l'Office fédéral d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 7 décembre 2010
• Unique

• Arrêt nº 2C 772/2009 de IIe Cour de Droit Public, 31 août 2010

Regeste Art. 86 Abs. 2 BGG; Begriff des "oberen Gerichts" als unmittelbare Vorinstanz des Bundesgerichts. Die Rekurskommission der EDK und der GDK genügt den gesetzlichen Anforderungen an eine unmittelbare Vorinstanz des Bundesgerichts (E. 1.1). Regeste Interkantonale Vereinbarung über die Anerkennung von Ausbildungsabschlüssen, Art. 4 BGBM und Art. 9 FZA; gesamtschweizerische Anerkennung der von zwei Kantonen erteilten Unterrichtsbewilligung. Bestimmungen der Interkantonalen Vereinbarung über die Anerkennung von Ausbildungsabschlüssen (E. 2), des Binnenmarktgesetzes (E. 3) und des Freizügigkeitsabkommens (E. 4). Da die im Streit stehenden Unterrichtsbewilligungen Fähigkeitsausweise im Sinne von Art. 4 BGBM darstellen und das Binnenmarktgesetz Minimalanforderungen statuiert, um einen f...

... titulaire d'une licence en géographie, anglais et sciences de l'éducation de l'Université de Ne... favorise le libre accès aux cycles de formation supérieure et à l'exercice de la profession et c... à faciliter la mobilité professionnelle et les échanges économiques en Suisse, à souten...

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... le climat, l'énergie, la santé ou la formation ne cessent de croître. Il en va de même des cont... (éducation, santé, formation professionnelle), des infrastructures (eau ou électricité), du s...Conformément à l'ordre alphabétique anglais, la Suisse a assumé la présidence du Comité des...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance du DDPS concernant les pilotes militaires (OPiM)

... ou a terminé avec succès une formation scolaire équivalente ou un enseignement professioonnel comprenant la maturité professionnelle;. b. a de bonnes connaissances d'anglais;. c. joui...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 3 juin 2003
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 8C 991/2010 de Ire Cour de Droit Social, 28 juin 2011

... X.________ (discipline secondaire: anglais) et d'un diplôme d'enseignement HEP - BEJUNE (pou..., le genre et la durée de la formation requise pour le poste, le temps de travail, les ho... pas de différence de formation professionnelle, de responsabilité et de domaine d'activité (ATF...

• Arrêt nº 5A 478/2010 de IIe Cour de Droit Civil, 20 décembre 2010

Regeste Art. 125 ZGB; Unterhaltsbeitrag zugunsten des Ehegatten; Grundsatz und vorgeschriebene Methode für seine Festsetzung. Berücksichtigung von neuen Mitteln und Lasten des unterhaltspflichtigen Ehegatten, wenn sich die Voraussetzungen einer erheblichen und dauernden Veränderung seiner finanziellen Verhältnisse schon vor dem Scheidungsurteil verwirklichen (E. 4.1.1 und 4.2.3). Fälle, in denen es zulässig ist, von einer Berechnung anhand der tatsächlichen Ausgaben der Ehegatten während der Ehe abzuweichen und die Methode des erweiterten Existenzminimums mit Verteilung des Überschusses unter den Ehegatten anzuwenden (E. 4.2.1). Voraussetzungen einer Anrechnung eines hypothetischen Einkommens auf Seiten des unterhaltsberechtigten Ehegatten (E. 4.2.2). Im Fall von Wiederverheiratung h...

...Elle n'a ni formation, ni expérience professionnelle déterminante. B.c... et considéré que sa maîtrise de l'anglais est un avantage sur le marché du travail pour bon...

• Arrêt nº 4A 392/2010 de Ire Cour de Droit Civil, 12 janvier 2011

... l'essentiel de sa carrière professionnelle sous les couleurs de l'équipe égyptienne Al-Ahly...En revanche, la Formation a déclaré l'appel de FC Sion Association irrecev... rédigée dans une autre langue (ici l'anglais), le Tribunal fédéral utilise la langue officiel...

• Message concernant la loi sur les étrangers

... regroupement familial, d'un séjour de formation ou pour des raisons humanitaires majeures. L'oppor... quant à leurs qualifications professionnelles s'explique sans aucun doute par le nombre importan... de cadres, une bonne connaissance de l'anglais, par exemple, peut exceptionnellement suffire dans...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Convention entre la Confédération suisse et le Royaume des Pays-Bas en vue d'éviter les doubles impositions en matière d'impôts sur le revenu

... fin d'y poursuivre ses études ou sa formation, reçoit pour couvrir ses frais d'entretien, d'ét..., en langues française, néerlandaise et anglaise, chaque texte faisant également foi. En cas d'int... 25 juin 1982 sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité5, les instit...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 46, 15 novembre 2011
• Unique