formation a la gestion d un etablissement d enseignement

• Ordonnance concernant la formation de base, la formation qualifiante et la formation continue des personnes travaillant dans le secteur vétérinaire public

... théorique en conduite du personnel, gestion d'entreprise et gestion des crises; et . e. justif... en question et pour les types d'établissements concernés, des connaissances de la législa...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... le climat, l'énergie, la santé ou la formation ne cessent de croître. Il en va de même des cont... toutefois imposées dans le domaine de la gestion de fortunes transfrontière, et il est . 96... à l'OTAN, absence d'alliance); l'établissement d'une clause de solidarité au cas où un Etat mem...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2C 293/2008 de IIe Cour de Droit Public, 11 juin 2008

...contre. Haute Ecole d'Ingénierie et de Gestion. du Canton de Vaud, route de Cheseaux 1, 1400 Yver... la décision du Département de la formation et de la jeunesse du canton de Vaud,. du 18 mars 2... modalités de fonctionnement de l'établissement. Se fondant sur cette disposition, le Conseil de d...

• Message concernant la modification du code des obligations (obligation de révision dans le droit des sociétés) et la loi fédérale sur l'agrément et la surveillance des réviseurs

...2002 P 02.3489 Etablissement des comptes et révision . (N 13.12.02, Leutenegge...Dans toutes les autres entreprises dune certaine importance économique, la protection des...'on peut donc qualifier d'instruments de gestion4. . La comptabilité et l'établissement des compte... ont été ajoutés à la liste des formations. . - Les dispositions relatives à l'indépendance...

• Feuille Fédérale num. 28, 20 juillet 2004
• Seccion Unica

• Constitution du canton de Schaffhouse,

... 1 Le canton participe activement à la formation de la volonté politique au niveau fédéral. 2 ...i. la liberté d'établissement. j. la liberté économique. 2 La propriété es... examine et approuve les rapports de gestion du Conseil d'Etat et de la Cour suprême. 3 Il p...

• Feuille Fédérale num. 18, 13 mai 2003
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la maturité professionnelle fédérale (OMPr)

... fédérale du 13 décembre 2002 sur la formation professionnelle (LFPr)1, . arrête: . Section 1 D... en matière de transfert, de la gestion de projets et de la communication. . Maturité pro... Appréciation des prestations et établissement des notes . 1 Les prestations sont appréciées co...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 28, 14 juillet 2009
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à l'unification du droit de la procédure pénale

... pénale en Suisse ainsi qu'à la formation universitaire en la matière. En effet, depuis t... aux débats et il nuit à l'établissement de la vérité; la défense risque d'en abuser pou... d'une infraction (par exemple vol, gestion déloyale ou escroquerie) et, d'autre part, les co...

• Feuille Fédérale num. 5, 7 février 2006
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

...Gestion financière: Crédit budgétaire annuel . Forme(s)...�dération est calculée, lors de l'établissement du budget par le DFAE, sur la subvention de l'ann�...: l'Institut des Nations Unies pour la formation et la recherche (UNITAR), l'Institut des Nations U...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant les conditions minimales de reconnaissance des écoles supérieures d'économie familiale

... loi fédérale du 19 avril 19781 sur la formation professionnelle (LFPr), arrête:. Section 1: But e... de grandes entreprises ou des établissements. Art. 2 Matière. 1L'enseignement porte sur les br... service hôtelier d'établissement, de la gestion du personnel et d'entreprise. Art. 6 Programmes d'...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 41, 20 octobre 1998
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance réglant l'admission des personnes et des véhicules à la circulation routière (Ordonnance réglant l'admission à la circulation routière, OAC)

...Art. 6, al. 3bis . 3bis La formation minimale décrite à l'annexe 10, ch. 1, doit êtr...a. la direction garantit une gestion irréprochable de l'organe de formation et une sur...'autorité compétente du canton d'établissement l'accorde si elle constate que le requérant: . a....

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2004
• Unique
• Ordonnance