formation a la gestion d entreprise

• Ordonnance concernant la formation de base, la formation qualifiante et la formation continue des personnes travaillant dans le secteur vétérinaire public

... théorique en conduite du personnel, gestion d'entreprise et gestion des crises; et . e. justif...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
• Unique

• Arrêt nº 2C 817/2010 de IIe Cour de Droit Public, 24 mars 2011

... a permis d'obtenir un diplôme de gestionnaire en voyages et en tourisme. En novembre 2004, X.___... études, afin de pouvoir entamer une formation d'assistant en gestion d'entreprise. Par décision...

• Arrêt nº C 105/05 de IIe Cour de Droit Social, 23 octobre 2006

... à X.________, en 1992 un certificat de formation « Conduite et Marketing » et en 1995 un diplôme... le programme de licence en Sciences de Gestion commençant au mois de mars 2004. Le 27 février 2...

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... le climat, l'énergie, la santé ou la formation ne cessent de croître. Il en va de même des cont... toutefois imposées dans le domaine de la gestion de fortunes transfrontière, et il est . 96...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 5A 561/2009 de IIe Cour de Droit Civil, 1 décembre 2009

... de celle de la mère, actuellement en formation. Par cette argumentation, largement appellatoire, ... que les cours de formation continue en gestion d'entreprise suivis par la mère, le père ayant d...

• Ordonnance du DFE concernant les conditions minimales de reconnaissance des filières de formation et des études postdiplômes des écoles supérieures

...b. tourisme «gestionnaire en tourisme diplômée ES»/ «gestionnaire en tou...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 41, 19 octobre 2010
• Unique

• Message concernant la révision du code des obligations. (Droit de la société anonyme et droit comptable; adaptation des droits de la société en nom collectif, de la société en commandite, de la société à responsabilité limitée, de la société coopérative, du registre du commerce et des raisons de commerce)

... (N 4.6.03, Commission de gestion CE); . 2002 M 02.3489 Etablissement des comptes et...Cela peut donc limiter la formation d'un avis fondé de la part des tiers. . - Des sim...

• Feuille Fédérale num. 11, 18 mars 2008
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2D 57/2009 de IIe Cour de Droit Public, 3 décembre 2009

...recourant,. contre. 1. Haute école de Gestion, Direction, chemin du Musée 4, 1700 Fribourg,. 2.... a commencé, en automne 2005, une formation en vue d'obtenir un diplôme de « Bachelor of Sci...

• Ordonnance concernant la formation de base, la formation qualifiante et la formation continue des personnes travaillant dans le Service vétérinaire public

... exercent en outre des tâches de gestion. . 3 Les experts officiels exercent des tâches ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 10, 6 mars 2007
• Unique
• Ordonnance

• Code des obligations (Droit de la société à responsabilité limitée; adaptation des droits de la société anonyme, de la société coopérative, du registre du commerce et des raisons de commerce) (CO)

... physiques qui exercent le droit à la gestion des affaires pour le compte d'associés qui sont d... des dispositions générales sur la formation des raisons de commerce, former librement leur rai...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 44, 30 octobre 2007
• Unique
• Code