formation a la gestion associative

• Message concernant la modification du code des obligations (obligation de révision dans le droit des sociétés) et la loi fédérale sur l'agrément et la surveillance des réviseurs

...'on peut donc qualifier d'instruments de gestion4. . La comptabilité et l'établissement des compte... ont été ajoutés à la liste des formations. . - Les dispositions relatives à l'indépendance... restreinte et que la forme juridique associative n'est admise que pour les entités qui poursuivent...

• Feuille Fédérale num. 28, 20 juillet 2004
• Seccion Unica

• Costituzione del Cantone di Vaud,

... dans les domaines de la famille, de la formation et du travail. 4 La femme et l'homme ont droit �...Chapitre 9 Vie associative et bénévolat. Art. 70. 1 L'Etat et les commune... du Conseil d'Etat, ainsi que sur la gestion du Tribunal cantonal. L'indépendance des jugement...

• Foglio Federale num. 20, 27 mai 2003
• Seccion Unica

• Constitution du canton de Vaud,

... dans les domaines de la famille, de la formation et du travail. 4 La femme et l'homme ont droit �...Chapitre 9 Vie associative et bénévolat. Art. 70. 1 L'Etat et les commune... du Conseil d'Etat, ainsi que sur la gestion du Tribunal cantonal. L'indépendance des jugement...

• Feuille Fédérale num. 20, 27 mai 2003
• Seccion Unica

• Bericht an den Nationalrat über die Nationalratswahlen für die 48. Legislaturperiode

... 15 Gsteiger Patrick 1967 Gestionnaire de projets Grindelwald Perrefitte 8'540. 16 Kunz ... responsable formation au WWF Sainte-Croix Lausanne 44'881. 3 Brélaz Dan... Sandrine 1967 Sociologue, secrétaire associative Bottens Lausanne 19'770 8 Morel Sylvie 1968 Mère ...

• Bundesblatt num. 48, 27 novembre 2007
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur le programme de consolidation 2012–2013 (LPCO 2012–2013) et à la loi fédérale sur l'optimisation de la gestion des données personnelles et des placements de PUBLICA

...2.2.6 Formation 6482 . 2.2.7 Recherche 6486 . 2.2.8 Prestations co... une presse régionale, locale et associative diversifiée. La Confédération indemnise ces...

• Feuille Fédérale num. 43, 2 novembre 2010
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral Motions et postulats des conseils législatifs 2007. Extrait: Chapitre I

...Commission de gestion CE, N 21.6.07; E 2.10.07) . Le 7 décembre 2007, l... de pilotage dans le domaine de la formation et de la recherche (N 14.12.01, Fetz) - auparavant... millions de francs par an, la presse associative étant soutenue à hauteur de 10 millions de franc...

• Feuille Fédérale num. 14, 8 avril 2008
• Seccion Unica

• Rapport de la Commission de gestion du Conseil national. Les occupations accessoires des fonctionnaires et les activités professionnelles d'anciens fonctionnaires, plus particulièrement sous l'angle des conflits d'intérêts

...Elles touchent à la formation et au perfectionnement professionnel des agents en... lucratives sont soit liées à la vie associative (participation à un syndicat ou à une coopérati...

• Feuille Fédérale num. 50, 21 décembre 1999
• Seccion Unica

• Initiative parlementaire. Médias et démocratie. Rapport de la Commission des institutions politiques du Conseil national

... qualité du travail journalistique, la formation professionnelle et la formation continue ainsi que... de mettre en place un système de gestion de la qualité). 3. Mise en place de services de m...'encouragement de la «grande» presse associative pour favoriser la presse locale et régionale (tir...

• Feuille Fédérale num. 30, 5 août 2003
• Seccion Unica

• Constitution du canton de Fribourg,

... dans les domaines de la famille, de la formation, du travail et, dans la mesure du possible, pour l... Sport et loisirs . Impôts . Gestion financière . a. Principe d'économie . Constit... reconnaissent l'importance de la vie associative; ils peuvent accorder un soutien aux associations ...

• Feuille Fédérale num. 3, 25 janvier 2005
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur l'encouragement des activités extrascolaires des enfants et des jeunes (Loi sur l'encouragement de l'enfance et de la jeunesse, LEEJ)

... enfants et aux jeunes par l'école, la formation et l'économie. Pendant ce temps, l'animation extr...'équipe, capacité de communication et de gestion de conflits, esprit d'entreprise, motivation), qui... et se différencient des formes associatives en ce sens que les enfants et les jeunes ont libre...

• Feuille Fédérale num. 41, 19 octobre 2010
• Seccion Unica