Force navale

• Arrêté du Conseil fédéral instituant la participation obligatoire au fonds en faveur de la formation professionnelle de l'association suisse des constructeur navals

.... Déclaration de force obligatoire générale du règlement relatif au fo... valable pour la branche de l'industrie navale dans toute la Suisse. . 2 Elle s'applique à toute...

• Feuille Fédérale num. 38, 23 septembre 2008
• Seccion Unica

• Arrêt nº 4A 190/2007 de Ire Cour de Droit Civil, 10 octobre 2007

... avec les factures émises par la société navale W.________; 2'230'000 fr.fr. au titre de la TVA. L... pas fourni d'explications suffisantes, force est de souligner que la Chambre civile a indiqué,...

• Celebrating the bicentenary in style: le Bourget 1989.

... eighth PC-7 for the Royal Netherlands Air Force, and a PC-9 with EFIS (Electronic Flight Instrumen... for example, can be found in the Mostra Navale report in this issue. Important exhibitors in the ...

• Armada International
• Vol. 13 Num. 4, Août 1989

• Message concernant l'arrêté fédéral portant approbation de l'engagement de l'armée en service d'appui à l'étranger dans le cadre de l'opération NAVFOR Atalanta de l'Union européenne et la modification de la loi sur l'armée et l'administration militaire

... général des Nations Unies, une mission navale militaire (opération Allied Provider), dont l'obj... à la «conférence de génération de force» du 16 décembre 2008. . 2.3 Intérêts suisses en ...

• Feuille Fédérale num. 26, 30 juin 2009
• Seccion Unica

• Rapporto sulla politica economica esterna 2000 e Messaggi concernenti accordi economici internazionali

... irrisolti nel settore della costruzione navale. Il Messico ha tratto vantaggio dal dinamismo dei ... mo ndiale FATF Financial Action Task Force on Money Laundering. Gruppo di azione finanziaria ...

• Foglio Federale num. 8, 27 février 2001
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique suisse en matière de navigation

... d'accès au marché pour son industrie navale qui soient protégés par le droit international. ...La concurrence force les acteurs du marché à réduire leurs coûts, c...

• Feuille Fédérale num. 46, 17 novembre 2009
• Seccion Unica

• Message concernant l'arrêté fédéral renouvelant l'ouverture d'un crédit cadre pour cautionnement visant à garantir un nombre suffisant de navires de haute mer battant pavillon suisse

...Force est de constater une nette augmentation des confli..., un peu plus tard, dans la construction navale. Les nouveaux bâtiments sont alors proposés à d...

• Feuille Fédérale num. 6, 12 février 2002
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2000 et Messages concernant des accords économiques internationaux

... est réparti dans plus de 30 accords ayant force obligatoire. Pour faire respecter les engagements ... encore sur la question de la construction navale. Bénéficiant du dynamisme des marchés nord-amé...

• Feuille Fédérale num. 8, 27 février 2001
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

...- la modification des rapports de force économiques et politiques dans le monde (ch. 2.2)... compter de décembre 2008 une opération navale visant à protéger les navires vulnérables. L'UE...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur les travaux et les instruments adoptés lors des 94e, 95e et 96e sessions de la Conférence internationale du Travail (CIT)

... au caractère international de l'industrie navale et au fait que, dans environ 80 % des accidents en... d'extension en vue de leur octroyer une force obligatoire. Des dispositions spéciales applicabl...

• Feuille Fédérale num. 26, 1 juillet 2008
• Seccion Unica