forage eau

• Ordonnance du DFI sur l'eau potable, l'eau de source et l'eau minérale

... données sur le débit de la source ou du forage; si l'eau de la source est pompée, le débit maxi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 1C 413/2008 de Ire Cour de Droit Public, 24 avril 2009

... unique, lorsque des fouilles, des forages et/ou des études géophysiques montrent que les c...

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la République islamique d'Iran

... comme capteurs MWD (mesure en cours de forage) pour l'utilisation dans des opérations d'entreti...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 1 février 2011
• Unique

• Rapport de la Délégation de surveillance de la NLFA des Chambres fédérales à l'attention des commissions des finances, des commissions de gestion et des commissions des transports et des télécommunications concernant la haute surveillance sur les travaux de construction de la nouvelle ligne ferroviaire à travers les Alpes (NLFA) en 2005

... de montagne ayant submergé la tête de forage. La zone meuble située face à la tête de forage...

• Feuille Fédérale num. 21, 30 mai 2006
• Seccion Unica

• Verordnung über die Erhebung und Bearbeitung von landwirtschaftlichen Daten (Landwirtschaftliche Datenverordnung)

..., la zone désagrégée par les travaux de forage ou de construction et, au besoin, l'environnement ...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 4, 2 février 1999
• Einzig
• Verordnung

• Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)

... aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés. Fabrication à p...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Ordonnance de l'AFC sur la valeur des taux de la dette fiscale nette par branche et activité

...0,6 %. Fonderie 3,7 % Forage, entreprise de 2013 4,4 % Forestiers, travaux 20...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
• Unique

• Ordonnance sur l'énergie (OEne)

... d'une partie souterraine (un ou plusieurs forages et pompes, un réservoir) et d'une partie en surfa...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 9, 9 mars 2010
• Unique
• Ordonnance

• Traité du 17 décembre 1994 sur la Charte de l'énergie

... de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 31, 10 août 2010
• Unique
• Traité

• Accord agricole entre la Confédération suisse et la République d'Albanie

...SUGAR BEET SEED). 1209.29.80 SEEDS OF FORAGE PLANTS, FOR SOWING (EXCL. WHEAT, WHEAT . SEED, LUC...

• Feuille Fédérale num. 6, 16 février 2010
• Seccion Unica