forage definition

• Arrêt nº 1C 413/2008 de Ire Cour de Droit Public, 24 avril 2009

... unique, lorsque des fouilles, des forages et/ou des études géophysiques montrent que les c... qui tenteraient de permettre une définition plus précise du périmètre de la zone de protect...

• Ordonnance sur l'énergie (OEne)

...1 Définition des installations . 1.1 Dispositions générales .... d'une partie souterraine (un ou plusieurs forages et pompes, un réservoir) et d'une partie en surfa...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 9, 9 mars 2010
• Unique
• Ordonnance

• Spreading the spectrum amongst friends.

... second-half 2009 as the company's first forage into the military market. Since 2005 Barrett's PRC.... RELATED ARTICLE: JTRS Waves by Definition . After much deliberation and recognition of the f...

• Armada International
• Vol. 33 Num. 4, Août 2008

• Landwirtschaftsabkommen zwischen der Schweiz und den SACU-Staaten

..., keine Ausfuhrsubventionen nach Definition von Artikel 9 des WTO-Übereinkommens über die La... 3 23099 2013 other 23099010 Sweetened forage 0 23099020 Feed supplements (excluding milk substi...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 22, 3 juin 2008
• Einzig
• Landwirtschaftsabkommen

• Ordonnance du DFI sur l'eau potable, l'eau de source et l'eau minérale

.... Section 2 Eau potable . Art. 2 Définition . Par eau potable, on entend l'eau qui, à l'état... données sur le débit de la source ou du forage; si l'eau de la source est pompée, le débit maxi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant la Convention de l'ONU du 10 décembre 1982 sur le droit de la mer et l'Accord du 28 juillet 1994 relatif à l'application de la partie XI de la Convention sur le droit de la mer

..., il convient de signaler la définition détaillée de ce plateau continental et l'... et des ouvrages ainsi que d'autoriser des forages sur ce plateau (art. 79 à 81). . L'art. 82 introd...

• Feuille Fédérale num. 22, 3 juin 2008
• Seccion Unica

• Arrêt nº 4P.76/2000 de Ire Cour de Droit Civil, 5 juillet 2000

... m de tubes sont restés dans le puits de forage. Le lendemain, Foralith AG a envoyé une télécop... recourante critique tout d'abord la définition du mot "filetage" donnée par la cour cantonale. O...

• Décision no 2/2009 du Comité mixte Suisse-CE du 13 juillet 2009 modifiant le protocole no 3 relatif à la définition de la notion de «produits originaires» et aux méthodes de coopération administrative de l'accord

... aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés. Fabrication à ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 19 janvier 2010
• Unique
• Decision

• Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (avec annexes)

...b) si le projet prévoit des forages dans le plateau continental, l'utilisation d'...Art. 29 Définition de «navire de guerre» . Aux fins de la Conventio...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
• Unique
• Convention

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif à la facilitation des contrôles et des formalités lors du transport des marchandises ainsi qu'aux mesures douanières de sécurité

... désignation de son président et de définition du mandat de ce dernier. . 5. Le comité mixte pe... sur ou en provenance des plates-formes de forage ou de production exploitées par une personne éta...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 11, 15 mars 2011
• Unique