forage de puits

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la République islamique d'Iran

... comme capteurs MWD (mesure en cours de forage) pour l'utilisation dans des opérations d'entretiien de puits. . A9. Aérospatiale et propulsion . II.A9.001 Bo...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 1 février 2011
• Unique

• Arrêt nº 6B 311/2008 de Tribunal Fédéral, 7 janvier 2009

... de Cleuson-Dixence, qui comprenait un puits blindé de très grande dimension au-dessous de laa Dent de Nendaz. Après le forage et la consolidation du puits, un consortium d'entr...

• Loi sur l'énergie nucléaire (LENu)

... approximatif et l'étendue des forages et des constructions souterraines prévus;. b. les...'autorisation de creuser des galeries et des puits de sondage doit par contre être assortie de l'app...

• Feuille Fédérale num. 26, 3 juillet 2001
• Seccion Unica

• Arrêt nº 4P.76/2000 de Ire Cour de Droit Civil, 5 juillet 2000

... KW Kurhotel Weissbad AG à construire un puits destiné à alimenter en eau l'hôtel de cure de W... m de tubes sont restés dans le puits de forage. Le lendemain, Foralith AG a envoyé une télécop...

• Ordonnance sur la sécurité des équipements sous pression (Ordonnance relative aux équipements sous pression)

...i. les équipements de contrôle de puits de forage utilisés dans l'industrie de prospectio...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 14 janvier 2003
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 4C.90/2000 de Ire Cour de Droit Civil, 5 juillet 2000

... KW Kurhotel Weissbad AG à construire un puits destiné à alimenter en eau l'hôtel de cure de W... m de tubes sont restés dans le puits de forage. Le lendemain, Foralith AG a envoyé une télécop...

• Rapport de la Délégation de surveillance de la NLFA des Chambres fédérales à l'attention des commissions des finances, des commissions de gestion et des commissions des transports et des télécommunications concernant la haute surveillance sur les travaux de construction de la nouvelle ligne ferroviaire à travers les Alpes (NLFA) en 2005

... des lots de Bodio et Faido, deuxième puits à Sedrun). C'est pourquoi ATG avait annoncé un r... de montagne ayant submergé la tête de forage. La zone meuble située face à la tête de forage...

• Feuille Fédérale num. 21, 30 mai 2006
• Seccion Unica

• Traité du 17 décembre 1994 sur la Charte de l'énergie

... de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole... Pour une utilisation exclusive dans les puits de pétrole et de gaz . 84.01 Réacteurs nucléair...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 31, 10 août 2010
• Unique
• Traité

• Convention entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République du Kazakhstan en vue d'éviter les doubles impositions en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune (avec prot.)

...e) un atelier, et. f) une mine, un puits de pétrole ou de gaz, une carrière ou tout autre... de surveillance y relatives ou une tour de forage ou un navire utilisé pour la prospection des ress...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 1 octobre 2002
• Unique
• Convention

• Loi fédérale sur la sécurité d'installations et d'appareils techniques (LSIT)

... foreuses pour puits sans tige de traction - Amendement 3 2005/C 336/05... bouclier, machines de fonçage, machine de forage à tarière, systèmes d'érection des voussoirs -...

• Feuille Fédérale num. 16, 25 avril 2006
• Seccion Unica