Foret privee

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... Suisse s'en est à ce jour volontairement privée dans une large mesure. A titre d'exemple, la disci...La forêt tropicale du centre de l'Afrique constitue en effe...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance sur le service civil (OSCi)

...b. à des travaux d'entretien de la forêt et, exceptionnellement, à des travaux de réfecti...'affectation est une exploitation agricole privée ou une exploitation d'estivage dont le revenu ne d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 44, 4 novembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... est révisé par une société fiduciaire privée, est soumis pour approbation au Conseil de fondati... dynamique des changements (lisières de forêts, cours d'eau), il faudra examiner si une mise à j...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la mise en circulation des produits phytosanitaires (Ordonnance sur les produits phytosanitaires, OPPh)

... les produits phytosanitaires utilisés en forêt pour traiter le bois coupé. . 9 Les produits ph... commerciaux ou à la protection de sa vie privée et de son intégrité. . 2 Est en principe consi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 15 juin 2010
• Unique
• Ordonnance

• Rapport du Conseil fédéral au Parlement sur les arrêtés fédéraux du 8 décembre 2008 concernant la continuation de la coopération au développement

...3.4 Synergies avec l'économie privée 6915 . 4 La crise financière et économique 6916 ...'à des mesures visant la protection de la forêt tropicale et du climat dans des pays en développe...

• Feuille Fédérale num. 46, 17 novembre 2009
• Seccion Unica

• Message relatif à la politique climatique suisse après 2012 (Révision de la loi sur le CO2 et initiative populaire fédérale «pour un climat sain»)

... défrichement d'importantes surfaces de forêts. Un élément frappant est notamment l'accroisseme... pour la collaboration avec des agences privées et des . 33 RS 730.0, modification du 23 mars 2007...

• Feuille Fédérale num. 44, 3 novembre 2009
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral sur l'effet des mesures de promotion des technologies environnementales pour les années 2002 à 2006

...: Office fédéral de l'environnement, des forêts et du paysage (éd.). Dimensions économiques de l... conjointement avec des entreprises privées et des hautes écoles. Pour de nombreux projets, d...

• Feuille Fédérale num. 9, 9 mars 2010
• Seccion Unica

• Rapport 2008 du Conseil fédéral sur les subventions

...- l'activité privée ou cantonale ne serait pas suffisamment exercée s... à promouvoir des mesures au profit des forêts protectrices et de la biodiversité; elles visent ...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Message concernant un crédit-cadre en faveur de l'environnement mondial

... décennies si les Etats, l'économie privée et les institutions internationales n'adoptent pa...,2 %; parallèlement, de vastes surfaces de forêt primaire ont été conver-ties en forêt secondair...

• Feuille Fédérale num. 28, 20 juillet 2010
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur l'aide aux hautes écoles et la coordination dans le domaine suisse des hautes écoles (LAHE)

... Institut fédéral de recherches sur la forêt, la neige et le paysage . Message . 1 Paysage suis... été créée sous la forme d'une école privée en 1853. En 1869, elle a tout d'abord été intég...

• Feuille Fédérale num. 26, 30 juin 2009
• Seccion Unica