fonds structurels politique regionale

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... et enceintes mondiales et régionales (ch. 3) . Face à la globalisation, les organisati...FEM Fonds pour l'environnement mondial . (Global Environment... et par la persistance des problèmes structurels des pays de la région des Grands Lacs: faiblesse ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message sur la contribution de la Suisse à l'atténuation des disparités économiques et sociales dans l'Union européenne élargie

... un processus de réforme économique et politique sans pareil. Pendant plus d'une décennie, tant la... de 2007 à 2013, les moyens dont les fonds structurels et le Fonds de cohésion dispose-ront ...Des disparités régionales frappantes subsistent également au sein même des...

• Feuille Fédérale num. 5, 30 janvier 2007
• Seccion Unica

• Rapport Europe 2006

...2 Principes et objectifs de la politique européenne de la Suisse 6473 . 2.1 La politique ... EUROSTAT Office statistique de l'UE. FED Fonds européen de développement. FEDER Fonds europée... NPR Nouvelle politique régionale. OCDE Organisation de coopération et de dévelop... des financements émanant des fonds structurels européens). Les priorités de l'Agenda social 200...

• Feuille Fédérale num. 35, 5 septembre 2006
• Seccion Unica

• Message concernant la nouvelle politique régionale (NPR)

.... La NPR sera financée par le Fonds de développement régional, alimenté par le prod... se concentrera sur les objectifs structurels 24 . L'élément de base de la péréquation...

• Feuille Fédérale num. 1, 10 janvier 2006
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... subvention: Contribution à fonds perdu . Base(s) légale(s): . Cst. (RS 101): art.... LF du 19 décembre 1975 sur les droits politiques des Suisses de l'étranger (RS 161.5). L'OSE joue ... et d'appliquer des solutions régionales, qui dépas-sent les frontières politiques. Les i... de la progression des changements structurels, les dépenses consacrées à cette subvention dim...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Message relatif au programme pluriannuel de la Confédération 2008 à 2015 concernant la mise en uvre de la nouvelle politique régionale (NPR) et son financement

...�déral concernant de nouveaux apports au Fonds de développement régional. . Nous vous prions d'... confrontées à des problèmes structurels typiques des zones rurales et des régions de mont...

• Feuille Fédérale num. 15, 10 avril 2007
• Seccion Unica

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

... au Conseil fédéral la supervision politique de ces mesures. Sous le ch. 6, le rapport présent... est un véritable redistributeur de fonds: les transferts à des tiers représentent en effe... radio et de télévision locales et régionales peuvent exception-nellement obtenir une participat...Suite aux changements structurels (diminution du nombre d'exploitations de productio...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2000 . Présence et coopération: la sauvegarde des intérêts dans un monde en cours d'intégration

... croissant de former des communautés régionales d'Etats. Pour la plupart des Etats européens, l'U... 2.1.1 Changements structurels 252. 2.1.2 Problèmes mondiaux 253. 2.1.2.1 Lutt... réunissent plus de 180 Etats membres du Fonds monétaire international et de la Banque mondiale....

• Feuille Fédérale num. 6, 13 février 2001
• Seccion Unica

• Partie I: Révision partielle de la loi sur l'agriculture (LAgr)

... de réexaminer le train de mesures de politique agricole découle notamment de l'art. 187, al. 13,... des dernières affectations spéciales (fonds «viande», caisse de compensation des prix des oe... pour accompagner les changements structurels dans l'agriculture, à savoir l'introduction d'aid... mesure est liée à une appréciation régionale et donc différenciée de la neutralité concurren...

• Feuille Fédérale num. 29, 23 juillet 2002
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... coopération purement bilatérale ou régionale. Il s'agit de défis mondiaux, qui exigent des sol...Le présent rapport traite du Fonds monétaire international (ch. 3.4.2), de la Banque...'attacher à résoudre les problèmes structurels à l'origine des conflits: faiblesse de l'Etat de ...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica