fonds structurels europeen

• Rapport sur la politique extérieure 2010

..., qui ne fait partie ni de l'Union européenne ni d'une alliance militaire, de sauvegarder ses in...FEM Fonds pour l'environnement mondial . (Global Environment... et par la persistance des problèmes structurels des pays de la région des Grands Lacs: faiblesse ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message sur la contribution de la Suisse à l'atténuation des disparités économiques et sociales dans l'Union européenne élargie

... de 2007 à 2013, les moyens dont les fonds structurels et le Fonds de cohésion dispose-ront ...

• Feuille Fédérale num. 5, 30 janvier 2007
• Seccion Unica

• Rapport Europe 2006

... et objectifs de la politique européenne de la Suisse 6473 . 2.1 La politique extérieure ... EUROSTAT Office statistique de l'UE. FED Fonds européen de développement. FEDER Fonds europée... des financements émanant des fonds structurels européens). Les priorités de l'Agenda social 200...

• Feuille Fédérale num. 35, 5 septembre 2006
• Seccion Unica

• Message relatif à l'unification du droit de la procédure pénale

... fédérale et à la Convention européenne des droits de l'homme influe depuis longtemps et c... Des aménagements législatifs et structurels seront également nécessaires pour concrétis... la loi fédérale du 18 mars 1981 sur les fonds de placement 299 ), le secret de fabrication et le...

• Feuille Fédérale num. 5, 7 février 2006
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... subvention: Contribution à fonds perdu . Base(s) légale(s): . Cst. (RS 101): art....Evaluation globale: En tant que siège européen des Nations Unies, la Suisse et plus particulière... de la progression des changements structurels, les dépenses consacrées à cette subvention dim...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Message sur la règle complétant le frein à l'endettement (Révision LFC)

... les prêts accordés par la trésorerie au fonds de l'assurance-chômage et les avances versées au... comparé et rapports avec le droit européen 7726 . 2 Commentaire 7729 . 3 Conséquences 7731 ....'une bonne conjoncture, les déficits structurels des années 2003 à 2005 ont pu être comprimés p...

• Feuille Fédérale num. 42, 21 octobre 2008
• Seccion Unica

• Message sur la deuxième partie de la réforme des chemins de fer 2

.... L'Union européenne progresse dans ses réformes des chemins de fer . ... pour les sous-systèmes structurels en vue de la reprise de la directive sur l'intero... Alpes, l'arrêté fédéral RAIL 2000, le fonds FTP pour les grands projets ferroviaires) ont jalo...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Initiative parlementaire. Loi fédérale sur le fonds d'infrastructure pour le trafic d'agglomération et le réseau des routes nationales de même que pour les routes principales dans les régions de montagne et les régions périphériques. Modification. Rapport de la Commission des transports et des télécommunications du Conseil des Etats

... être compensé au moyen d'excédents structurels au budget de la Confédération au cours des six e.... 5 Relation avec le droit européen . La modification de la loi sur le fonds d'infrast...

• Feuille Fédérale num. 21, 1 juin 2010
• Seccion Unica

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

... est un véritable redistributeur de fonds: les transferts à des tiers représentent en effe... suisse à la Conférence européenne de l'aviation civile (CEAC). Elle avoisine les 3 %...Suite aux changements structurels (diminution du nombre d'exploitations de productio...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant les années 2008 à 2011

... M 05.3223 Constitution de réserves pour le Fonds national suisse . (N 2.6.05, commission spéciale... et de démonstration de l'Union européenne pendant les années 2007 à 2013 (FF 2006 1689) on... ce qui concerne d'autres ajustements structurels. . - Encouragement de l'innovation: exploitation s...

• Feuille Fédérale num. 8, 20 février 2007
• Seccion Unica